Conseil municipal

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Conseil municipal 2017-11-17T11:36:23+00:00

Mot de la mairesse

C’est avec fierté que je vous invite à parcourir le site Internet de la Ville de Lac-Mégantic!

Principale porte d’entrée pour les citoyens, les visiteurs et les investisseurs, le site permet de répondre aux besoins en matière d’informations et de découvrir une communauté reconnue pour son dynamisme et sa vitalité ainsi que pour l’esprit entrepreneurial des gens d’affaires.

Constamment mis à jour, cet espace virtuel regorge d’informations utiles au sujet des ressources et des divers services offerts par la municipalité. Cette fenêtre virtuelle est aussi une vitrine privilégiée pour faire connaître aux visiteurs et aux investisseurs notre environnement où la nature cohabite harmonieusement avec l’industrie et le tourisme.

Cet outil de communication incontournable est le reflet de notre souci de bien informer. C’est pourquoi il continuera d’évoluer au rythme des besoins de la collectivité et du développement économique.

Que ce soit pour y vivre, pour y passer des vacances ou pour y faire des affaires, Lac-Mégantic est un choix d’avenir.

Découvrez tout ce que Lac-Mégantic offre à ses citoyens, à ses visiteurs et à ses investisseurs. Entreprendre c’est dans notre nature!

Je vous souhaite une excellente navigation!

Julie Morin
mairesse de Lac-Mégantic

Informations

Armoiries Lac-MéganticLes citoyennes et citoyens de Lac-Mégantic sont toujours les bienvenus aux séances régulières du conseil municipal.

Les séances du conseil ont lieu tous les 3e mardi du mois à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville, sauf exception.

Calendrier des séances du conseil pour l’année 2017

Lors des élections municipales générales qui aura lieu le 5 novembre 2017, les Méganticoises et Méganticois, tout comme l’ensemble des citoyens des municipalités du Québec, éliront une mairesse ou un maire ainsi que des conseillères et des conseillers qui veilleront à l’administration et au développement de leur municipalité.

Vous désirez vous présenter au poste de maire ou de conseiller dans l’un ou l’autre de nos districts ?

Voici la carte électorale de la Ville ainsi que la description de nos 6 districts électoraux :

De plus, voici certains guides et formulaires qui peuvent vous être utiles :

Guides:

Formulaires :

Il est à noter que la période pour déposer une déclaration de candidature est du 22 septembre au 6 octobre 2017 à 16h30.

Toute déclaration de candidature doit être produite au bureau de la présidente d’élection ou de l’adjointe désignée pour recevoir les déclarations de candidatures aux jours et aux heures suivantes :

Vendredi 22 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Lundi 25 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Mardi 26 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Mercredi 27 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Jeudi 28 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Vendredi 29 septembre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
Lundi 2 octobre 2017 : De 9h à 12h
Mercredi 4 octobre 2017 De 13h30 à 16h
Jeudi 5 octobre 2017 : De 9h à 12h et de 13h30 à 16h
À NOTER : le vendredi 6 octobre 2017, le bureau sera ouvert de 9h à 16h30 de façon continue.
Visualiser l’avis public d’élection du 13 septembre 2017.

Vous désirez travailler lors des élections du 5 novembre prochain ?

Nous vous invitons à communiquer avec nous au 819-583-2441 afin de nous transmettre vos coordonnées .

Vous désirez plus d’information sur les élections 2017 ?

Nous vous invitons à consulter le site du Directeur général des élections du Québec.

Les élus réunis en conseil représentent la population; ils prennent les décisions sur les orientations et les priorités de la municipalité et en administrent les affaires.

Ils décident des orientations et des priorités d’action de la municipalité. Leurs décisions prennent la forme de résolutions ou de règlements adoptés lors d’une assemblée tenue dans les règles. Ainsi, l’assemblée du conseil est le principal lieu d’exercice de la démocratie municipale. Individuellement et en dehors des assemblées du conseil, les élus n’ont pas le pouvoir de prendre des décisions au nom de la municipalité ni d’intervenir dans l’administration de cette dernière.

En cas de force majeure, seuls la mairesse ou le maire disposent de ce pouvoir.

Le conseil assume ainsi les compétences dévolues par les lois qui le concernent et s’assure d’offrir des services répondant aux besoins de la collectivité.

Dans l’exercice de leurs responsabilités et pour exécuter les décisions prises par le conseil, les élus peuvent compter sur le fonctionnaire principal de la municipalité, le directeur général ainsi que sur les autres fonctionnaires municipaux.

Composition du conseil
Le conseil municipal comprend une mairesse ou un maire et au moins six conseillères ou conseillers. Leur mandat est de quatre ans, soit la période entre deux élections générales, à l’exception du mandat des membres du conseil élus lors d’une élection partielle.

Les municipalités de 20 000 habitants ou plus doivent être divisées en districts électoraux, chacun représenté par une conseillère ou un conseiller. Ces municipalités comptent au moins huit districts et leur nombre varie selon la taille de celles-ci.

Dans les municipalités qui ne sont pas divisées en districts électoraux, les postes de conseiller sont numérotés et une personne éligible ne peut soumettre sa candidature qu’à un seul de ces postes.

Mairesse ou maire
La personne élue mairesse ou maire représente l’ensemble de la population de la municipalité. Elle préside les assemblées du conseil et travaille en collégialité avec ses membres. Elle possède aussi le droit de surveillance, d’investigation et de contrôle sur le fonctionnement des services municipaux, assurant ainsi la transparence du conseil municipal pour la communauté. C’est également la mairesse ou le maire qui achemine les mandats confiés par le conseil à l’appareil administratif municipal, supervise l’application des règlements et des résolutions et communique toute information jugée d’intérêt public. Elle doit spécialement veiller à ce que les revenus de la municipalité soient perçus et dépensés suivant la loi.

En tout temps, la mairesse ou le maire participe à la prise de décisions lors des assemblées du conseil, mais n’est pas obligé de voter. Dans une situation d’urgence qui menace la vie ou la santé de la population ou l’intégrité des équipements municipaux, la mairesse ou le maire peut, de son propre chef, autoriser les dépenses et attribuer les contrats jugés nécessaires pour remédier à la situation.

De plus, la mairesse ou le maire participe à d’autres instances démocratiques, comme au conseil de la municipalité régionale de comté. Il peut être appelé à occuper le poste de préfet de sa municipalité régionale de comté.

Conseillère ou conseiller
En plus d’assister aux assemblées du conseil et d’y faire valoir les intérêts de leur communauté, les conseillères ou les conseillers peuvent éclairer le conseil sur des sujets particuliers. Ils peuvent en effet être nommés à des commissions ou à des comités, ou encore se voir attribuer des dossiers qu’ils devront approfondir afin de soutenir le conseil dans ses décisions.

Les conseillères et les conseillers doivent voter à chaque proposition débattue lors des assemblées du conseil, sauf s’ils sont en situation de conflit d’intérêts. Ils peuvent aussi être appelés à agir à titre de maire suppléant. Ainsi, en l’absence de la mairesse ou du maire ou pendant une vacance à ce poste, la conseillère ou le conseiller désigné par le conseil remplit les fonctions de la mairesse du maire.

Source : Affaires municipales et Occupation du territoire

Tous les élus municipaux doivent respecter les règles de conduite et être guidés par les valeurs du Code d’éthique et de déontologie de la municipalité dans l’appréciation des règles déontologiques qui leur sont applicables.

La Commission enquête sur les plaintes visant des élus municipaux et sanctionne les manquements aux règles de conduite.

Demander une enquête

Pour demander une enquête sur les agissements d’un élu municipal, vous devez communiquer avec le Bureau du commissaire aux plaintes du ministère des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire.

Coordonnées du Bureau du commissaire aux plaintes :

Bureau du commissaire aux plaintes
Ministère des Affaires municipales
et de l’Occupation du territoire
10, rue Pierre-Olivier-Chauveau
Aile Cook, 3e étage
Québec (Québec) G1R 4J3
Téléphone : 418 691-2071
Téléphone (sans frais): 1 855 280-5348, poste 2071
Télécopieur : 418 644-2656
Courriel : plaintes@mamot.gouv.qc.ca

Site Internet : Bureau du commissaire aux plaintes

RÈGLEMENT NO 1731 ÉTABLISSANT UN CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LAC-MÉGANTIC

Le conseil municipal de chaque municipalité adopte un code pour ses employés et il a la responsabilité de le faire appliquer. Si vous avez des questions concernant les règles d’éthique et de déontologie des employés municipaux, communiquez avec la municipalité.

RÈGLEMENT NO 1580 ÉTABLISSANT UN CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX DE LA VILLE DE LAC-MÉGANTIC

Assermentation

Le conseil municipal 2017-2021 sera assermenté lors de la première séance du conseil municipal le 21 novembre 2017.

Monsieur Jacques Dostie, conseiller district Centre-ville, monsieur René Côté, conseiller district Québec-Central, monsieur François Jacques, conseiller district Agnès,  madame Julie Morin, mairesse de la Ville de Lac-Mégantic, monsieur Steven Hallé, conseiller district Vieux-Nord, madame Manon Bernard, conseillère district Montignac, monsieur Denis Roy, conseiller district Fatima.

LES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LAC-MÉGANTIC

Mme Julie Morin

Mairesse

Description à venir

819 583-2441

francois.jacques@ville.lac-megantic.qc.ca

M. François Jacques

Conseiller district 1 – Agnès

 

Description à venir

M. René Côté

Conseiller district 4 – Québec-Central

Description à venir

M. Denis Roy

Conseiller district 2 – Fatima

Description à venir

M. Steven Hallé

Conseiller district 5 – Vieux-Nord

Description à venir

M. Jacques Dostie

Conseiller district 3 – Centre-ville

Description à venir

Mme Manon Bernard

Conseiller district 6 – Montignac

Description à venir