Ville Lac-Mégantic

Séance du conseil municipal

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Séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 21 mars 2017 à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin de l'hôtel de ville.

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION 

1.1 Ouverture de la séance 

1.2 Adoption de l’ordre du jour 

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES 

2.1 Approbation des procès-verbaux 

3. TRAVAUX PUBLICS 

3.1 Subvention pour l’amélioration du réseau routier 

3.2 Demande de prolongement de la voie de contournement de Lac-Mégantic section entre les routes 204 et 161 

3.3 Procédures d’enregistrement – Règlement no 1786 

3.4 Procédures d’enregistrement – Règlement no 1787 

4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES 

4.1 Acceptation du décompte progressif no 19 – Les Services EXP Inc. – Honoraires professionnels de surveillance – Reconstruction de la rue Laval 

5. ENVIRONNEMENT 

5.1 Bilan annuel de la qualité de l’eau potable 2016 – Service de l’environnement 

5.2 Appel d’offres 2017-04 – Travaux de réhabilitation environnementale – Lots 6 002 559 et 6 002 560 

5.3 Fonds Municipal Vert – Projet 15065 Eaux de ruissellement – Mesurage des performances – Enveloppe budgétaire 

6. SÉCURITÉ INCENDIE 

6.1 Procédures d’enregistrement – Règlement no 1760 

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS 

7.1 Fondation 

Il était une fois de Victoriaville et CHIC du Granit – Demande d’autorisation pour l’utilisation du stationnement de l’hôtel de ville et du Parc des Vétérans 

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE 

9.1 Assemblée publique de consultation au sujet du Règlement no 1780 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme 

9.2 Assemblée publique de consultation au sujet du Règlement no 1781 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme 

9.3 Adoption du second projet de Règlement no 1781 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme 

9.4 Plan d'implantation et d'intégration architecturale – 5101 de la rue Frontenac (M. Alain Giroux) 

9.5 Exemption de cases de stationnement – 5101, rue Frontenac 

10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES 

10.1 Approbation des comptes et des salaires 

10.2 Conseil provisoire des regroupements sur l’Office municipal d’habitation – Nomination 

10.3 Place de l’Industrie Lac-Mégantic Inc. – Nomination au conseil d’administration – Droit de veto 

10.4 Adoption du Règlement no 1774 modifiant le Règlement no 1093 sur le traitement des membres du conseil municipal 

10.5 Procédures d’enregistrement – Règlement no 1788 

10.6 Procédures d’enregistrement – Règlement no 1776 

10.7 Autorisation de passage – Défi challenge Québec 800 2017 

10.8 Subvention – Programme Changez d’air ! 2.0 

10.9 Projet no D20482 – Société québécoise des infrastructures (condo commercial situé au 5535, rue Papineau) 

10.10 Avis de motion – Règlement no 1792 modifiant le Règlement no 1525 régissant les commerces et les activités commerciales 

10.11 Protocole d’entente concernant l’attribution d’aide financière visant la reconstruction de la Ville de Lac-Mégantic à la suite de l’accident ferroviaire survenu le 6 juillet 2013 

10.12 Procotole d’entente concernant l’attribution d’aide financière visant l’aquisition des terrains de l’entreprise Les Billots Sélect Mégantic Inc. par la Ville de Lac-Mégantic à des fins de rétablissement et de relance économique 

10.13 Union des municipalités du Québec – Programmes d’assurances des organismes à but non lucratif 

10.14 Subvention – Commission des sports et loisirs de Lac-Mégantic 

10.15 Acte de vente – Bâtiment commercial 

10.16 Acte de vente entre le Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement de l’Estrie et la Ville de Lac-Mégantic – modification 

10.17 Subvention – Intro-Travail et Carrefour jeunesse-emploi du Granit 

10.18 Subvention – Coopérative jeunesse de services 

10.19 Subventions 

10.20 Subventions 

10.21 Subvention – Ligue de soccer Richelieu Lac-Mégantic 

10.22 Subvention – Société méganticoise d’horticulture et d’écologie 

10.23 Subvention – Points jeunesse du Granit 

10.24 Subvention – Granfondo Colnago 

10.25 Lettre de réservation – Vivacité – Prolongation 

10.26 Lettre de réservation – Institut en culture de sécurité industrielle Mégantic – Prolongation 

10.27 Lettre de réservation – Le Mégantic 

10.28 Résolution d’appui – Marché public Lac-Mégantic 

11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC 

11.1 Acceptation du décompte progressif no 4 (final) – SaHo Construction Inc. – Réfection du Parc des Vétérans – phase 1 (lot 51) (2016-03) 

11.2 Appel d’offres 2017-06 – Services professionnels – Contrôle de la qualité des matériaux – Chantiers 2017 

11.3 Adoption du Règlement no 1784 décrétant des travaux de réhabilitation environnementale des lots de l’ancienne scierie et un emprunt de 502 959 $ à cette fin 

11.4 Adoption du Règlement no 1793 modifiant le Règlement no 1644 afin d’augmenter de 6 632 134 $ les sommes prévues pour la mise en œuvre du Programme particulier d’urbanisme dans le secteur de Fatima 

12.- DOCUMENTS REÇUS

13.- FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES 

13.1 Condoléances  – Décès de Mme Laurette Dufour Tremblay 

14.- PÉRIODE DE QUESTIONS 

15.- CLÔTURE DE LA SÉANCE 

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