Séance ordinaire du conseil tenue le jeudi 1er octobre 2015, à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin à l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

1.     OUVERTURE ET ADOPTION
1.1   Ouverture de la séance
1.2   Adoption de l’ordre du jour
2.     PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1   Approbation d’un procès-verbal
3.     TRAVAUX PUBLICS
3.1   Libération de la retenue – Lafontaine et Fils inc – Développement Horizon sur le Lac
3.2   Appel d’offres 2015-30 – Fourniture et transport de déglaçant
4.     ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1   Décompte progressif no 1 – Les Constructions Hallé et Frères inc – insonorisation de la salle de quilles
4.2   Acceptation du décompte progressif no 9 – Lafontaine et Fils inc – reconstruction de la rue Laval entre les rues Victoria et Frontenac

5.    ENVIRONNEMENT

6.    SÉCURITÉ INCENDIE

7.    LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

8.    DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE 

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE

9.1   Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4395, rue Laval

9.2   Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4375-4377, rue Laval

9.3   Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3750, rue Québec-Central

9.4  Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Visa Beauté

10.   ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

10.1  Approbation des comptes et des salaires

10.2  Règlements – Fin du processus d’adoption

10.3 Politique de gestion de la dette à long terme – rapport annuel

10.4  Contrat de travail de M. Richard Boulanger

10.5  Proposition de Innovation + – Élections 2015

10.6  Coopérative d’Habitation de la Fontaine de Lac-Mégantic – autorisation de signature

10.7 Droit de passage pour un sentier de motoneige et de véhicules hors route

10.8  Adoption du Règlement no 1715 modifiant le Règlement no 1418 concernant le bon ordre et la paix publique

10.9   Promesse d’achat – Construction Roy-Fontaine

10.10 Entente pour un passage à niveau privé – chemins de fer du Centre du Maine et du Québec Canada inc.

10.11 Promesse d’achat – Mme Gloriane Blais

10.12 Pétition pour la sécurité ferroviaire

10.13 Marche citoyenne – Sécurité ferroviaire

11.    CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC

11.1 Appel d’offres 2015-29 – Services professionnels – inspection ferroviaire indépendante

11.2   Acte de vente – S. Rossy inc – Lot 3 108 175 du cadastre du Québec

11.3  Acceptation du décompte progressif no 9 – T.G.C. inc – rues Lévis et Salaberry – reconstruction

11.4 Acceptation du décompte progressif no 7 – Lafontaine et Fils inc –Démolition des bâtiments – Blocs 4A et 4B (2014-34)

11.5   Acceptation des décomptes progressifs nos 8 et 9 – Excavation Lafontaine inc – Démolition des bâtiments – Blocs 2 et 3

11.6   Acceptation du décompte progressif no 2 – Lafontaine et Fils inc – Travaux rue Frontenac Sud et Stearns (2017-17)

11.7   Honoraires professionnels – SADE Canada inc.

11.8   Enveloppe budgétaire supplémentaire – gestion des sols des bermes du bassin d’urgence

12.-   DOCUMENTS REÇUS

13.-   FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

14.-   Période de questions

15.-   Clôture de la séance

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