Séance ordinaire du conseil tenue le lundi 17 août 2015 à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin à l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

1.      OUVERTURE ET ADOPTION
1.1     Ouverture de la séance
1.2     Adoption de l’ordre du jour
2.      PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1     Approbation des procès-verbaux
3.      TRAVAUX PUBLICS
3.1     Acceptation du décompte progressif no 1 – Sintra Inc – Travaux de pavage – rue Sévigny
3.2     Acceptation du décompte progressif no 1 – Sintra Inc – Travaux de pavage – rue Papineau
4.      ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1     Appel d’offres 2015-21 – Réaménagement des salles Bestar – Centre sportif Mégantic
4.2     Acceptation du décompte progressif no 16 – Les Services EXP Inc – Honoraires professionnels de surveillance – reconstruction de la rue Laval
4.3     Demande de paiement no 4 – Moreau Leclerc Architectes et WSP Ingénierie – Préparation des plans et devis et le suivi des travaux de rénovation du bâtiment communautaire au Complexe Baie-des-Sables
4.4     Acceptation du décompte progressif no 3 – Les Constructions Hallé et Frères inc – Rénovation des salles d’eau au bâtiment principal (no 4) – Complexe Baie-des-Sables
4.5     Appel d’offres 2015-25 – Remplacement de la toiture du bâtiment de l’OTJ
5.      ENVIRONNEMENT
5.1     Demande de certificat d’autorisation au ministère du Développement durable, de l’environnement et des Parcs – représentants – modification
5.2     Autorisation de signature des documents exigés en vertu de l’article 115.8 de la Loi sur la qualité de l’environnement – modification
5.3     Travaux de vidange, de déshydratation et de compostage des boues de l’étang de l’écocentre
5.4     Plan de gestion des matières résiduelles de la MRC du Granit – comité technique
6.      SÉCURITÉ INCENDIE
7.      LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.      DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.      URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1     Recommandation de la municipalité pour une demande d’aliénation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec – Succession Pauline Fortier – Lots 3 109 288 et 3 352 592 du cadastre du Québec
9.2     Comité consultatif d’urbanisme – Consultation d’experts
9.3     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5200-5210, rue Papineau
9.4     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4835, rue Laval
10.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1   Approbation des comptes et des salaires
10.2   Adoption du Règlement no 1708 afin d’augmenter de 38 853 $ le fonds de roulement
10.3   Adoption du Règlement no 1710 modifiant le Règlement no 1559 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
10.4   Avis de motion – Règlement no 1712 modifiant le Règlement no 1420 sur les nuisances
10.5   Protocole – Médiathèque municipale Nelly-Arcan
10.6   Protocole d’entente – CLD de la MRC du Granit
10.7   Acte de servitude – Les Billots Sélect Mégantic Inc.
10.8   Association pour l’hébergement des personnes handicapées de la MRC du Granit – programme Accèslogis Québec
10.9   Réseau des villes francophones et francophiles d’Amérique – adhésion
10.10 Embauche de Mme France Bergeron
10.11 Politique de reconnaissance aux organismes et au mérite individuel et développement personnel
10.12 Autorisation de passage – Centre des femmes de la MRC du Granit
10.13 Coordonnateur adjoint aux opérations au Complexe Baie-des-Sables
10.14 Tournoi de golf au profit de la Fondation du Centre de santé et de services sociaux du Granit
10.15 Corporation du patrimoine archéologique du Méganticois
10.16 Projet Horizon Mégantic (HOME)
10.17 Demande de remplacement d’un ponceau
10.18 Promesse d’achat – Centre Visa-Beauté
10.19 Installation d’enseigne temporaire
10.20 Embauche de Mme Sonia Dumont – Chargée de communication-marketing- Bureau de reconstruction du centre-ville
11.     CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1   Adoption du Règlement no 1711 modifiant le Règlement no 1704 décrétant l’acquisition d’immeubles de gré à gré ou par voie d’expropriation dans le cadre de la mise en œuvre du Programme particulier d’urbanisme dans le secteur du centre-ville
11.2   Conclusion d’une entente entre la Ville de Lac-Mégantic et l’Agence de développement économique du Canada relative à une contribution financière dans le cadre du Programme initiative rétablissement économique Lac-Mégantic – réalisation d’une étude de faisabilité pour une voie de contournement ferroviaire
11.3   Conclusion d’une entente entre la Ville de Lac-Mégantic et l’Agence de développement économique du Canada relative à une contribution financière dans le cadre du Programme initiative rétablissement économique Lac-Mégantic – mise en place d’un bureau de reconstruction
11.4   Appel d’offres 2015-20 – Travaux de réfection à l’usine d’épuration
11.5   Demande de paiement – Les Services EXP Inc – préparation des plans et devis pour construction – rue Lévis et intersection Salaberry
11.6   Adoption du Règlement no 1709 modifiant le Règlement no 1643 afin d’augmenter de 485 000 $ les sommes prévues pour les travaux de construction de la rue Lévis et d’une partie de la rue Salaberry
11.7   Gestion des sols de contamination historique – Projet de reconstruction de la MRC du Granit
11.8   Avis de motion – Règlement no 1713 décrétant des travaux de construction d’un massif afin d’enfouir les câbles d’utilité publique dans le secteur du centre-ville et un emprunt à cette fin
11.9   Bâtiments commerciaux – actes de vente et acte de servitude – mandats
11.10 Bâtiments commerciaux – plans cadastraux – mandat
11.11 Acceptation du décompte progressif no 8 – Sintra inc – réfection du boul. des Vétérans, phase I
12.-   FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTs ET CONDOLÉANCES
13.-   Période de questions
14.-   Clôture de la séance
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