ORDRE DU JOUR

1.      OUVERTURE ET ADOPTION

1.1     Ouverture de la séance
1.2     Adoption de l’ordre du jour

2.      PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES

2.1     Approbation des procès-verbaux

2.2      Assemblée publique de consultation au sujet du Règlement no 1763 modifiant le Règlement no 1731 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
2.3     Assemblée publique de consultation au sujet du Règlement no 1764 modifiant le Règlement no 1580 établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Lac-Mégantic

3.      TRAVAUX PUBLICS

 4.      ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

4.1     Centre sportif Mégantic – Bris des jets de la piscine

5.      ENVIRONNEMENT

6.      SÉCURITÉ INCENDIE

6.1     Engagement d’un pompier volontaire

7.      LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

8.      DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9.      URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE

9.1     Adoption du Règlement no 1755 modifiant le règlement de zonage no 1324 relativement à la modification du plan de zonage et des usages autorisés de la zone C-303
9.2     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5450, boulevard des Vétérans
9.3     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5605, rue Papineau
9.4     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5600, rue Frontenac
9.5     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4919-4925, rue Laval
9.6     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3514-3520, rue Milette
9.7     Avis de motion – Règlement no 1766 sur la citation à titre de monument historique la résidence située au 3222 rue D’Orsennens
9.8     Avis de motion – Règlement no 1765 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la création des zones R-65 et R-66 dans le développement de l’Horizon sur le Lac
9.9     Adoption du premier projet de Règlement no 1765 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la création des zones R-65 et R-66 dans le développement de l’Horizon sur le Lac
  

10.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

10.1   Approbation des comptes et des salaires
10.2   Permis pour l’utilisation de pesticides – ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
10.3   Listes des personnes engagées
10.4   Annulation d’affectation
10.5   Réalisation complète de l’objet des règlements d’emprunt

10.6   Commerce Lac-Mégantic
10.7   Campagne de financement de la Fondation des maladies du cœur et de l’AVC
10.8   Adoption du Règlement no 1763 modifiant le Règlement no 1731 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic

10.9   Adoption du Règlement no 1764 modifiant le Règlement no 1580 établissant un code d’éthique et de déontologie des employés municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
10.10 Appel d’offres 2016-35 – Réfection du barrage X0002483
10.11 Subvention – Maison La Cinquième Saison

10.12 Adoption du Règlement no 1758 modifiant le Règlement no 1700 concernant la gestion durable des eaux et les raccordements aux services municipaux
10.13 Réservation de terrains – Construction générale Roy-Fontaine
10.14 Adoption du Règlement no 1759 modifiant le Règlement no 1525 régissant les commerces et les activités commerciales
10.15 Climatsol – Programme d’aide à la réhabilitation des terrains contaminés
 
11.     CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1   Acceptation du décompte progressif no 4 – Lafontaine & Fils inc. – Reconstruction des infrastructures du centre-ville (2016-06 – Lot 46B)
11.2   Acceptation du décompte progressif no 4 – Lafontaine & Fils inc. – Construction du stationnement secteur Gare-MRC – projet pilote du Fonds municipal vert (Lot 56, 2016-23)
 12.-   DOCUMENTS REÇUS

 13.-   FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTs ET CONDOLÉANCES
 13.1   Condoléances – Décès de M. Paul-Eugène Bellegarde
 14.-   Période de questions

  15.-   Clôture de la séance

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