Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 février 2018, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Assemblée publique de consultation au sujet du projet de Règlement no 1811 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
2.3 Dérogation mineure – Lot 3 107 732 du cadastre du Québec (3466, rue Lemieux)
2.4 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel – 4337, rue Villeneuve (Lot 3 109 167 du cadastre du Québec)
3. TRAVAUX PUBLICS
4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1 Acquisition d’une ligne de moyenne tension desservant le camping Baie-des-Sables et démantèlement de câbles et d’équipements
4.2 Règlement no 1813 décrétant des travaux de construction d’un nouveau poste de relèvement Pierre-Bédard et un emprunt de 510 000 $ à cette fin
5. ENVIRONNEMENT
6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Plan de mise en œuvre du schéma de couverture de risques – Année 5
6.2 Adoption du Règlement no 1812 décrétant l’acquisition d’un camion autopompe citerne avec équipements pour le service de sécurité incendie et un emprunt au montant de 477 376 $ à cette fin
7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Mégantuque 2018
7.2 Subvention – Association de baseball mineur de Lac-Mégantic
7.3 Le Grand Tour du lac Mégantic
8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1 Adoption du Règlement no 1809 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification réglementaire 2018
9.2 Commission de protection du territoire agricole du Québec – Lot 3 108 628 du cadastre du Québec (M. Mario Blais)
9.3 Commission de protection du territoire agricole du Québec – Lot 3 109 180 du cadastre du Québec (M. Emery Bélanger)
10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1 Approbation des comptes et des salaires
10.2 Excédent de fonctionnement accumulé – Affectation
10.3 Entente – Aménagement d’une salle de spectacle professionnelle
10.4 États financiers pour l’année 2017 – Auditeurs indépendants
10.5 États financiers du Fonds Avenir Lac-Mégantic pour l’année 2017 – Auditeurs indépendants
10.6 Adoption du Règlement no 1810 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 1 397 241 $ à cette fin
10.7 Adoption du Règlement no 1811 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
10.8 Bail no 6675-02 avec la Société québécoise des infrastructures (condo commercial C6)
10.9 Syndicat de la copropriété Promenade Papineau – Nomination au conseil d’administration
10.10 Lettre d’entente entre la Ville de Lac-Mégantic et le Syndicat des employés municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
10.11 Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes
10.12 Liste de personnes endettées envers la municipalité
10.13 Commission de la famille et des aînés – Nomination des membres
10.14 Programme Nouveaux Horizons pour les aînés – Demande de subvention
10.15 Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.
10.16 Subvention – Médiathèque Nelly-Arcan
10.17 Subvention – Lac en Fête
10.18 Subventions
10.19 Acte de vente – Lot 3 109 139 du cadastre du Québec – Granules combustibles Énergex inc.
11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1 Acceptation de la demande de paiement no 3 – Eurofins Essais environnementaux – Analyses de laboratoires (2017-02)
11.2 Recommandation de paiement no 3 – WSP Canada inc. – Surveillance environnementale – Travaux de réhabilitation environnementale – Lots 5 424 011 et 5 782 688 ptie du cadastre du Québec (Caserne ambulance)
11.3 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Production d’un devis de spécifications techniques afin d’aménager des puits d’observation environnementale (secteur Service Canada)
11.4 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Production d’un devis de spécifications techniques afin d’aménager des puits d’observation environnementale (secteur Caserne d’ambulances)
11.5 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Supervision environnementale des lots 6 002 559 et 6 002 560 du cadastre du Québec (Service Canada)
11.6 Fonds pour l’accessibilité en milieu de travail
11.7 Services professionnels – Stationnement, rue piétonnière et place publique
11.8 Acceptation de la demande de paiement no 4 et libération finale des retenues – Vlan Paysages – Services professionnels en architecture paysagère – Aménagement des parcs du centre-ville (2017-14)
11.9 Recommandation de paiement – CMQR – Travaux de remplacement d’un ponceau
11.10 Autorisation de signature des documents exigés en vertu de l’article 115.8 de la Loi sur la qualité de l’environnement
11.11 Réservation de terrain – Le Colibri Lac-Mégantic
11.12 Acceptation du décompte final no 5 – Lafontaine et Fils inc. – Réhabilitation environnementale des lots 5 424 011 et 5 782 688 ptie – Caserne Ambulance (2017-13)
11.13 Protocole d’entente – M. Yvan Roy
11.14 Appel d’offres 2014-37 – Études de faisabilité – Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de la Ville de Lac-Mégantic – Directive de changement
11.15 Offre de services – Stantec – Étude de faisabilité pour la réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de la Ville de Lac-Mégantic
11.16 Expropriations – Mandat à la firme Paris Ladouceur
12. DOCUMENTS REÇUS
13. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13.1 Vote de remerciements – Gouvernement du Canada
14. PÉRIODE DE QUESTIONS
15. CLÔTURE DE LA SÉANCE