Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 mars 2018, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. TRAVAUX PUBLICS

4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1 Acceptation de la demande de paiement no 7 – Nixo Experts-Conseils – Aménagement d’un condo commercial (C6)
4.2 Acceptation de la demande de paiement no 3 – Nixo Experts-Conseils – Services professionnels – Construction d’un nouveau poste de relèvement Pierre-Bédard (2017-39)
4.3 Acceptation de la demande de paiement – EnGlobe Corp. – Réfection du barrage X0002483 – Étude géotechnique

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Résolution d’appui pour le projet approbation citoyenne du parcours canotable de la rivière Chaudière et ses tributaires

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Acceptation de la demande de paiement no 3 – Groupe Marchand Architecture & Design inc. – nouvelle caserne incendie
6.2 Acceptation de la demande de paiement no 1 – WSP Canada inc. – nouvelle caserne incendie
6.3 Acceptation des demandes de paiement – WSP Canada inc. et Eurofins – Caractérisation environnementale de site de phase II et étude géotechnique pour conception – nouvelle caserne incendie
6.4 Appel d’offres 2018-10 – Services professionnels – nouvelle caserne incendie – Plan de réhabilitation et gestion des sols

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Tour de Beauce 2018
7.2 Canada Man/Woman – Autorisation de passage, droit à l’image et droit au survol de drones
7.3 Service d’animation estivale plus – Adhésion

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5060, rue Papineau (Hamster-Dubé)
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5101, rue Frontenac (Le Parloir)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6691, rue Salaberry (Services forestiers François Martel)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5550, rue Frontenac (Service Canada)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4263, rue Laval (Service d’aide à domicile du Granit)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3580, rue Laval (Les Rôtisserie St-Hubert)

10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1 Approbation des comptes et des salaires
10.2 Semaine nationale des dons d’organes et de tissus – Proclamation
10.3 Utilisation de solde disponible sur règlements d’emprunts fermés
10.4 Autorisation de passage – Défi Challenge Québec 800 2018
10.5 Nomination de la greffière de la cour municipale commune de Lac-Mégantic à titre de juge de paix fonctionnaire, catégorie CM-1
10.6 Rapport du trésorier sur les activités électorales pour l’année 2017
10.7 Regroupement des Offices Municipaux d’Habitation – Formation du conseil d’administration transitoire vers le choix du gestionnaire
10.8 Appel d’offres 2018-17 – Vêtements de travail
10.9 Réorganisation du Service du greffe
10.10 Règlement no 1814 modifiant le Règlement no 1724 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
10.11 Acte de vente – Lot 6 137 639 du cadastre du Québec – M. Réjean Roy
10.12 Transactions – Société de l’assurance automobile du Québec
10.13 Subvention – Le Grand Tour du Lac Mégantic
10.14 États financiers pour l’année 2017 – Auditeurs indépendants

11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1 Recommandation de paiement no 1 – Services professionnels – Évaluation préliminaire de scénarios alternatifs – Réhabilitation environnementale de l’ensemble des lots de l’ancienne scierie Billot Sélect
11.2 Mandat – Avis de contamination et de décontamination
11.3 Acceptation de la demande de paiement no 5 – Affleck de la Riva Architectes – Réhabilitation d’une ancienne scierie
11.4 Acceptation de la demande de paiement – Aécom Consultants inc. – Voie de contournement ferroviaire – Élaboration du modèle d’affaires (2017-20)
11.5 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) – Réfection des rues et infrastructures municipales
11.6 Enfouissement des fils du centre-ville – Recommandation de paiement facture finale phases 1 et 2
11.7 Acceptation de la demande de paiement no 4 – Eurofins essais environnementaux – Analyses de laboratoires (2017-02)
11.8 Recommandation de paiement no 4 – WSP Canada inc. – Surveillance environnementale – Travaux de réhabilitation environnementale – Lots 5 424 011 et 5 782 688 ptie du cadastre du Québec (caserne ambulance)
11.9 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Production d’un devis de spécifications techniques afin d’aménager des puits d’observation environnementale (secteur caserne d’ambulances)
11.10 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Production d’un devis de spécification techniques afin d’aménager des puits d’observation environnementale (secteur Service Canada)
11.11 Règlement no 1815 modifiant le Règlement no 1752 décrétant des travaux de rue et d’infrastructures dans le futur développement résidentiel du centre-ville historique et un emprunt de 399 515 $ à cette fin
11.12 Adoption du Règlement no 1813 décrétant des travaux de construction d’un nouveau poste de relèvement Pierre-Bédard et un emprunt de 510 000 $ à cette fin

12. DOCUMENTS REÇUS

13. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13.1 Condoléances – Décès de Mme Alice Breton

14. PÉRIODE DE QUESTIONS

15. CLÔTURE DE LA SÉANCE

Pour consulter l’original …

2018-03-16T15:29:28-04:0016 mars 2018|Actualité|
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