Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 août 2018, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. TRAVAUX PUBLICS
3.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1821 relatif à la circulation des camions et véhicules outils

4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1 Acceptation de la libération de la retenue spéciale du lot 15C – Groupe TBC – CSM

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Entente intermunicipale pour la construction, l’utilisation et l’exploitation du système d’alimentation en eau potable
5.2 Présence de la myriophylle à épi dans la marina de la Ville de Lac-Mégantic

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Programme d’aide financière pour le soutien à l’organisation des interventions hors du réseau routier
6.2 Club des pompiers – Vente de pommes

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Gran Fondo Lac-Mégantic 2018
7.2 Projet – Éclairage terrain OTJ – Fonds infrastructures communautaires pour Lac-Mégantic

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1  Avis de motion – Règlement no 1816 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la modification des grandes affectations du Programme particulier d’urbanisme
9.2 Adoption du projet de Règlement no 1816 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la modification des grandes affectations du Programme particulier d’urbanisme
9.3 Avis de motion – Règlement no 1817 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement au micro réseau, à la reconversion de l’ancienne scierie de Billots Sélect, au développement Horizon sur le Lac, aux enseignes numériques et à la modification de la zone M-320
9.4 Adoption du premier projet de Règlement no 1817 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement au micro réseau, à la reconversion de l’ancienne scierie de Billots Sélect, au développement Horizon sur le Lac, aux enseignes numériques et à la modification de la zone M-320
9.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1818 modifiant le Règlement de gestion des permis no 1327 relativement à la définition d’enseigne numérique
9.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1822 instaurant le programme Rénovation Québec 2018-2019

10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1 Approbation des comptes et des salaires
10.2 Adoption du Règlement no 1819 afin d’augmenter de 129 100 $ le fonds de roulement
10.3 Libération du Fonds de garantie en responsabilité civile primaire du regroupement Bécancour 2012-2013
10.4 Acte de vente – 5540, rue Papineau – Condo commercial D6
10.5 Bestar – Journée portes ouvertes
10.6 Inspectrice en bâtiment – engagement

11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1 Adoption du Règlement no 1820 décrétant des travaux d’aménagement de l’Espace jeunesse et un emprunt de 1 341 640 $ à cette fin
11.2 Appel d’offres 2018-33 – Services professionnels – Chargé de projet – Coordination des travaux – Études complémentaires – voie ferrée de contournement
11.3 Voie de contournement ferroviaire – Études complémentaires – protocole d’entente
11.4 Voie de contournement ferroviaire – Accès aux terrains propriétés de la Ville de Lac-Mégantic
11.5 Prolongement de contrat – Mme Fabienne Joly, chargée des projets Colibri, transition énergétique et ville intelligente axé sur le Développement durable au Bureau de reconstruction
11.6 Libération de la retenue contractuelle – Sade – Chemisage des conduites pluviales secteur CSM
11.7 AÉCOM – Renonciation au bénéfice du temps écoulé (articles 2883, 2888 et 2898 du Code civil du Québec)
11.8 Mandat – Dufresne Hébert Comeau – Groupe Hexagone inc.
11.9 Travaux de réhabilitation environnementale du secteur de l’ancienne usine de Billots Sélect – partie du lot 5 782 686 du cadastre du Québec

12. DOCUMENTS REÇUS

13. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13.1 Condoléances – Décès de Mme Lorraine Rodrigue Choquette
13.2 Condoléances – Décès de M. Michel Proteau
13.3 Condoléances – Décès de M. Alain Lecours

14. PÉRIODE DE QUESTIONS

15. CLÔTURE DE LA SÉANCE

Veuillez prendre note qu’une séance d’informations est tenue avant chaque séance du conseil à la Salle J.-Armand-Drouin de l’hôtel de ville, et ce, à partir de 18h45.

 Nous vous invitons à consulter le site internet ou la page Facebook de la ville pour connaitre le sujet de la séance d’information.

Pour consulter l’original …

2018-08-17T13:25:53-04:0017 août 2018|Actualité|
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