Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 novembre 2018, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation des procès-verbaux
2.2 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel – 4799, rue Boulet (Lot 6 082 545 du cadastre du Québec) – Abrogation
2.3 Demande d’autorisation d’un usage conditionnel – 4799, rue Boulet (Lot 6 082 545 du cadastre du Québec)
2.4 Dérogation mineure – Parties du lot 3 106 796 du cadastre du Québec

3. TRAVAUX PUBLICS
3.1 Subvention pour l’amélioration du réseau routier
3.2 Comité de circulation

4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1831 décrétant des travaux de réfection du barrage du Lac-aux-Araignées et un emprunt de 685 000 $ à cette fin

5. ENVIRONNEMENT

6. SÉCURITÉ INCENDIE

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Achat d’une motoneige – Station touristique Baie-des-Sables

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1  Procédures d’enregistrement – Règlement no 1817
9.2 Adoption du Règlement no 1817 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement au micro-réseau, à la reconversion de l’ancienne usine scierie de Billots Sélect, aux enseignes numériques et à la modification de la zone M-320
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4423, rue Laval (Mme Mélanie Bédard)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3560, rue Laval (Marché R. Goulet inc.)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4050, rue Laval (M. Daniel Larochelle)

10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1 Approbation des comptes et des salaires
10.2 Demande pour déclarer provisoirement incapable un élu municipal – Désistement
10.3 Acte de vente – Lot 6 134 967 du cadastre du Québec – M. Charles Faucher
10.4 Subvention – Intro-Travail et Carrefour Jeunesse-Emploi du Granit – Projet Magazine
10.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1827 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2019
10.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1828 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2019
10.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1829 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2019
10.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1830 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
10.9  Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
10.10 Forum municipal sur le transport ferroviaire – Déclaration de Trois-Rivières
10.11 Planification stratégique 2019-2025
10.12 Commission de la famille et des aînés – Nomination des membres
10.13 Commission des arts, de la culture et du patrimoine – Nomination des membres
10.14 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme
10.15 Demande d’accès au Système gestion de l’application de la Loi sur les archives (GALA) – Ville de Lac-Mégantic
10.16 Demande d’accès au Système gestion de l’application de la Loi sur les archives (GALA) – Cour municipale
10.17 Contrat de travail de M. Richard Boulanger
10.18 Marché public – Fermeture de rue
10.19 Pacte de la transition énergétique du Québec

11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1 Adoption du Règlement no 1825 modifiant le Règlement no 1691 décrétant des travaux de chemisage d’une conduite pluviale dans le secteur du Centre sportif Mégantic
11.2 Appel d’offres 2018-41 – Services professionnels en ingénierie – Conception de l’Espace de mémoire
11.3 Adoption du Règlement no 1820 décrétant des travaux d’aménagement de l’Espace jeunesse et un emprunt de 1 590 000 $ à cette fin
11.4 Acceptation du décompte progressif no 8 (Final) – Groupe Hexagone – Construction d’un pont
11.5 Acte de vente – Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

12. DOCUMENTS REÇUS

13. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13.1 Vote de félicitations – Chapelle du rang 1
13.2 Vote de félicitations – Les Fleurons du Québec

14. PÉRIODE DE QUESTIONS

15. CLÔTURE DE LA SÉANCE

VEUILLEZ PRENDRE NOTE QU’UNE SÉANCE D’INFORMATIONS EST TENUE AVANT CHAQUE SÉANCE DU CONSEIL À LA SALLE J.-ARMAND DROUIN DE L’HÔTEL DE VILLE, ET CE, À PARTIR DE 18 H 30.

 NOUS VOUS INVITONS À CONSULTER SUR LE SITE INTERNET OU LA PAGE FACEBOOK DE LA VILLE POUR CONNAÎTRE LE SUJET DE LA SÉANCE D’INFORMATION.

Pour consulter l’original …

2018-11-16T15:00:40-05:0016 novembre 2018|Actualité|
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