Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 août 2019, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation du procès-verbal
2.2 Dérogations mineures – Lot 6 327 605 du cadastre du Québec (5199, rue Frontenac)
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Acte de vente – Lot 6 327 605 du cadastre du Québec – Gestion J.A. Laroche inc.
3.3 Liste des personnes engagées
3.4 Nomination d’un répondant en matière d’accommodement pour l’application de la Loi favorisant le respect de la neutralité religieuse de l’État et visant notamment à encadrer les demandes d’accommodements pour un motif religieux dans certains organismes
3.5 Adoption du Règlement no 1849 afin d’augmenter de 122 764 $ le fonds de roulement
3.6 Appariteur-concierge CSM – engagement
3.7 Directeur général – engagement
3.8 Dîner-conférence – Pacte fiscal 2019 – Défis et opportunités pour les entreprises et les collectivités
3.9 Composition de l’organisation municipale de la sécurité civile de Lac-Mégantic
3.10 Dépôt du portrait de la desserte territoriale de la MRC du Granit au télécommunicateur Cogeco et autorisation de dépôt d’un projet exploratoire – internet haute vitesse
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2019-31 – Achat d’une déneigeuse à trottoir
4.2 Réfection rue Champlain 2020 – Ouverture du programme de subvention – FIMEAU
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Résolution d’appui – Collecte des plastiques agricoles
6.2 Mandat services professionnels – analyse de vulnérabilité des sources d’eau souterraine et révision des aires de protection
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Protocole d’entente de cession et de prêt d’équipements – Club des pompiers
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Commerçants de la Promenade Papineau – autorisation
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Acte de vente – Lots 6 303 261 et 3 789 583 du cadastre du Québec – Tafisa Canada inc.
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5199, rue Frontenac (Gestion J.A. Laroche inc.)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3576, rue Agnès (M. Marc Chenel)
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Yvan Dostie
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
VEUILLEZ PRENDRE NOTE QUE LA SÉANCE D’INFORMATIONS PORTERA SUR L’ARCHITECTURE SOUHAITÉE DES BÂTIMENTS À VENIR AU CENTRE-VILLE (P.I.I.A.), ET CE, À PARTIR DE 18 H 45