Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 décembre 2019, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation du procès-verbal
2.2 Déclaration des intérêts pécuniaires d’un membre du conseil

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Dépôt du rapport annuel sur la gestion contractuelle
3.3 Commission de la Famille et des Aînés – nomination des membres
3.4 Adoption du Règlement no 1853 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
3.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1850 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2020
3.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1852 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2020
3.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 1854 modifiant le Règlement no 1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
3.8 Destruction de documents
3.9 Programme de supplément au loyer (PSL) – Office municipal d’habitation de Lac-Mégantic – États financiers 2018
3.10 Acceptation des états financiers de l’Office municipal d’habitation de Lac-Mégantic pour l’année 2018
3.11 Présentation et adoption du budget de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2019
3.12 Hausse de tarif du tonnage pour le traitement des matières recyclées chez Récupération Frontenac – participation à l’avance de compensation
3.13 Appel d’offres 2019-41 – Acquisition de bière et proposition de partenariat
3.14 Subvention – Couches lavables pour bébés
3.15 Annulation d’affectation
3.16 Route des Sommets – soutien financier
3.17 Calendrier des séances ordinaires
3.18 Alliance du corridor ferroviaire Estrie-Montérégie
3.19 Programme d’aide financière spécifique relatif à un accident ferroviaire survenu le 6 juillet 2013 – avis de décision
3.20 Sinistre du 6 juillet 2013 – État de la situation – ministère de la Sécurité publique et ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
3.21 Nomination de maires suppléants
3.22 Protocole d’entente – 4e édition Canada Man/Woman

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2019-35 – vente d’un camion 10 roues
4.2 Demandes d’autorisation au ministère des Transports – travaux sur la route 161 – année 2020
4.3 Achat d’une lame de déneigement – Services techniques – travaux publics

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

5.1 Appel d’offres 2019-37 – Amélioration Promenade Papineau
5.2 Acceptation du décompte final et libération de la retenue contractuelle – MDG Entreprises inc. – poste de relèvement Pierre-Bédard

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Appel d’offres 2019-46 – Services pour la mise à jour des licences des systèmes de contrôles distribués de la Ville

7. SÉCURITÉ INCENDIE

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Espace jeunesse – budget en génie civil
8.2 Programme de soutien à la mise à niveau et à l’amélioration des sentiers et des sites de pratique d’activités de plein air (PSSPA) – Corridors de nage en eau libre à Baie-des-Sables

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

TOUS SONT CONVIÉS À LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE CONCERNANT LE BUDGET POUR L’ANNÉE 2020 QUI AURA LIEU À 18H45 À LA SALLE J.-ARMAND DROUIN DE L’HÔTEL DE VILLE.

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Pour consulter l’original …

2019-12-13T14:38:22-05:0013 décembre 2019|Actualité|
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