Séance du conseil municipal – Ordre du jour

//Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 18 février 2020, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Présentation et adoption du budget de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2020
3.3 Résolution concernant la reconduction de la division du territoire de la Ville de Lac-Mégantic en districts électoraux
3.4 Nomination d’un nouveau juge municipal
3.5 Adoption du Règlement no 2020-07 modifiant le Règlement no1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
3.6 Coopérative du Marché public de Lac-Mégantic – autorisation
3.7 Place de l’Industrie inc. – Nomination au conseil d’administration
3.8 Acte de vente – Condos commerciaux
3.9 Subvention – Place aux jeunes – Séjours exploratoires
3.10 Subvention – Cercle des Fermières – activité intergénérationelle
3.11 Subvention – Polyvalente Montignac – Gala Méritas
3.12 Subvention – SADC de la région de Mégantic – Défi OSEntreprendre
3.13 Subvention – Club d’ornithologie de Lac-Mégantic – Camp ornithologique des Jeunes Explos
3.14 Valorisation, reconstruction et relance du centre-ville historique de Lac-Mégantic – Visa-Beauté Santé Spa
3.15 Valorisation, reconstruction et relance du centre-ville historique de Lac-Mégantic – L’Oasis du Lac
3.16 Valorisation, reconstruction et relance du centre-ville historique de Lac-Mégantic – L’Oasis du Lac
3.17 Demande de certificat d’autorisation pour la pose de toiles au fond de la marina
3.18 Entente de gré à gré avec Récupération Frontenac inc. – demande d’autorisation
3.19 Pôle de développement économique – Union des Municipalités du Québec
3.20 Proclamation des Journées de la persévérance scolaire
3.21 Transaction – Bestar inc.
3.22 Excédent de fonctionnement accumulé – affectation
3.23 Annulation d’affectation

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Adoption du Règlement no 2020-01 décrétant des travaux de réfection de la rue Champlain et un emprunt de 1 800 000 $ à cette fin
4.2 Adoption du Règlement no 2020-02 décrétant des travaux de réfection du rang X et un emprunt de 1 040 428 $ à cette fin
4.3 Réfection rue Champlain 2020 – Ouverture du programme de subvention – FIMEAU
4.4 Réfection rue Laval 2021 – Ouverture du programme de subvention – FIMEAU
4.5 Stationnement, allée piétonnière et place publique – phase 2 – mandat
4.6 Demande de certificat d’autorisation au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – représentants – modification
4.7 Programme d’aide à la voirie locale – mesures particulières – volets – accélération des investissements sur le réseau routier local et redressement des infrastructures routières locales – rang 10
4.8 Appel d’offres 2020-05 – achat d’un camion 10 roues avec équipements de déneigement neufs
4.9 Appel d’offres 2019-25 – Construction de l’Espace de Mémoire

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Remplacement d’un appareil de lecture des compteurs d’eau potable
6.2 Règlement fédéral sur les urgences environnementales 2019 – désignation d’une personne responsable
6.3 Appel d’offres 2019-47 – analyses de laboratoires Services technique

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Plan de mise en œuvre Schéma couverture de risques année 7

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Mégantuque 2020
8.2 Réfection du système d’éclairage du terrain de tennis
8.3 Salle de quilles – achat d’une machine à huiler

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Adoption du Règlement no 2020-05 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 de manière à y intégrer le programme particulier d’urbanisme du parc industriel de Lac-Mégantic
10.2 Adoption du Règlement no 2020-03 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2020
10.3 Adoption du Règlement no 2020-06 abrogeant le Règlement no 1385 établissant un programme de crédit de taxes pour les secteurs zonés industriels
10.4 Avis de motion – Règlement no 2020-09 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la modification des zones d’aménagement prioritaire et de réserve dans le secteur de développement d’Horizon sur le Lac
10.5 Adoption du projet de Règlement no 2020-09 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la modification des zones d’aménagement prioritaire et de réserve dans le secteur de développement d’Horizon sur le Lac
10.6 Avis de motion – Règlement no 2020-10 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant le développement d’Horizon sur le Lac
10.7 Adoption du premier projet de Règlement no 2020-10 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant le développement d’Horizon sur le Lac
10.8 Avis de motion – Règlement no 2020-11 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) concernant les projets majeurs en périphérie du lac Mégantic
10.9 Adoption du projet de Règlement no 2020-11 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) concernant les projets majeurs en périphérie du lac Mégantic
10.10 Participation au Programme Rénovation Québec (PRQ) – la rénovation résidentielle (volet II-1) – la construction résidentielle (volet II-2)
10.11 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4152, rue Laval (M. Guillaume Hallé)

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Lucien Théberge

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

TOUS SONT CONVIÉS À UNE SÉANCE EXTRAORDINAiRE DU CONSEIL QUI AURA LIEU À 18H45 À LA SALLE J.-ARMAND DROUIN DE L’HÔTEL DE VILLE CONCERNANT LA NOUVELLE STRATÉGIE DE DÉVELOPPEMENT ET DE SYNERGIE INDUSTRIELLE. SUIVEZ-NOUS EN FACEBOOK LIVE !

 

Pour consulter l’original …

2020-02-14T14:16:50-04:0014 février 2020|Actualité|