Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 mars 2020, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux
2.2 Dérogation mineure – Lot 5 462 668 du cadastre du Québec (4421, rue Pie-XI)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Sade Canada inc. et Firme AÉCOM – Règlement hors cour
3.3 Liste de personnes endettées envers la municipalité
3.4 Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes
3.5 Société d’habitation du Québec – Programme AccèsLogis Québec – Programme de supplément au loyer (PSL)
3.6 Avril mois de la jonquille
3.7 Assises 2020 de l’Union des municipalités du Québec
3.8 Élaboration du nouveau profil de compétences des élues et élus municipaux – Commission de la formation de l’Union des municipalités du Québec
3.9 Directrice de la gestion des ressources humaines – Engagement
3.10 Triathlon Canada Man/Woman – Avances de fonds
3.11 Procès-verbal de correction
3.12 Gestionnaire du compte – Carte de crédit Affaires

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Demande de prix – Achat d’un tracteur commercial pour tonte de gazon
4.2 Procédures d’enregistrement – Règlement no 2020-01 décrétant des travaux de réfection de la rue Champlain et un emprunt de 1 800 000 $ à cette fin
4.3 Procédures d’enregistrement – Règlement no 2020-02 décrétant des travaux de réfection du rang X et un emprunt de 1 040 428 $ à cette fin
4.4 Programme d’aide à la voirie locale – Volet projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Appel d’offres 2020-04 – Démolition, décontamination et reconstruction partielle de l’ancienne usine Billots Sélect
5.2 Appel d’offres 2020-07 – Travaux d’éclairage du terrain de baseball
5.3 Appel d’offres 2020-08 – Travaux d’installation des clôtures du terrain de baseball
5.4 Appel d’offres 2017-34 – Travaux d’aménagement – Parc des Générations et Place Dourdan – Hydro-Québec
5.5 Fonds AgriEsprit de Financement Agricole Canada

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Résolution d’appui pour le projet Mobilisation des propriétaires forestiers pour la réduction de la sédimentation dans le bassin versant du lac Mégantic
6.2 Achat de conteneurs

7. SÉCURITÉ INCENDIE

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Le Grand Tour du lac Mégantic
8.2 Achat d’embarcations nautiques – Station touristique Baie-des-Sables

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Acte de vente – Partie du lot 4 185 844 du cadastre du Québec
9.2 Commerce Lac-Mégantic – Mandat de l’organisme

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3690, rue Papineau (Ville de Lac-Mégantic)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4469, rue Laval (Danny Gaboury)
10.4 Adoption du Règlement no 2020-09 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la modification des zones d’aménagement prioritaire et de réserve dans le secteur de développement d’Horizon sur le Lac
10.5 Adoption du second projet de Règlement no 2020-10 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant le développement d’Horizon sur le Lac
10.6 Adoption du Règlement no 2020-11 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) concernant les projets majeurs en périphérie du lac Mégantic

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

TOUS SONT CONVIÉS À UNE SÉANCE EXTRAORDINAiRE DU CONSEIL QUI AURA LIEU À 18H45 À LA SALLE J.-ARMAND DROUIN DE L’HÔTEL DE VILLE. SUIVEZ-NOUS EN FACEBOOK LIVE !

Pour consulter l’original …

2020-03-13T15:19:05-04:0013 mars 2020|Actualité|
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