Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 novembre 2020, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 107 319 du cadastre du Québec (3712, rue Huard)
2.3 Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Présentation et approbation du rapport financier intérimaire au 30 septembre 2020
3.3 Adoption du Règlement no 2020-18 modifiant le Règlement no1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services (visualiser le règlement)
3.4 Nomination de maires suppléants
3.5 Utilisation de soldes disponibles sur règlements d’emprunts fermés
3.6 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 6 512 000 $ qui sera réalisé le 16 décembre 2020
3.7 Addenda no 1 – Contrat des matières recyclables 2017-2022 – Récupération Frontenac inc.
3.8 Liste des personnes engagées
3.9 Modification de l’article 5 au Règlement no 4 établissant les règlements généraux de Place de l’Industrie Lac-Mégantic inc.
3.10 Regroupement d’achat en commun d’assurances protection de la réputation et de la vie privée des élus et hauts fonctionnaires et d’assurances responsabilité pénale en matière de santé et sécurité (C-21)
3.11 Marché public
3.12 Subventions
3.13 Place de l’Industrie Lac-Mégantic inc. – Nominations au conseil d’administration
3.14 Appariteur-concierge Centre sportif Mégantic – Engagements
3.15 Commission des arts, de la culture et du patrimoine – nomination d’un membre

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Décompte progressif et libération de la retenue partielle – Lafontaine & Fils inc. – Réfection de la rue Champlain

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Association pour la protection du lac Mégantic – nomination
6.2 Mandat d’accompagnement – dossiers environnementaux

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Adoption du projet de schéma de couverture de risques incendie – version 2 et adoption du plan de mise en œuvre
7.2 Entente en matière d’entraide lors d’un incendie

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Demande de subvention – Fédération Canadienne des municipalités – Financement pour l’efficacité communautaire

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Conrad Boulanger

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

En raison du COVID-19, la séance du conseil se tiendra à huis clos. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain.

Tous sont conviés à une rencontre d’information qui sera diffusée en direct sur la page Facebook dès 18H45.  Cette séance portera sur le suivi de la Planification Stratégique 2020-2025 : Ville écoresponsable et exemplaire – Plan d’action pour la protection et la valorisation du lac Mégantic

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Pour consulter l’original …

2020-11-13T14:23:30-05:0013 novembre 2020|Actualité|
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