Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 15 décembre 2020, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2020-19 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2021 (visualiser le règlement)
3.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2020-20 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2021 (visualiser le règlement)
3.4 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2020-21 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2021 (visualiser le règlement)
3.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2020-22 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (visualiser le règlement)
3.6 Appui à la ligne 9-8-8 – Prévention du suicide
3.7 Municipalité alliée contre la violence conjugale
3.8 Présentation et adoption du budget révisé de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2020
3.9 Adjudication par délégation de pouvoir au trésorier – vente d’émissions d’obligations municipales – rapport au conseil
3.10 Application et respect du règlement d’application de la Loi visant à favoriser la protection des personnes par la mise en place d’un encadrement concernant les chiens et du règlement municipal sur la garde et le contrôle des animaux
3.11 Calendrier des séances ordinaires
3.12 Subvention – Couches lavables pour bébés
3.13 Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.
3.14 Subvention – Lac en Fête
3.15 Subvention – Médiathèque Nelly-Arcan
3.16 Office municipal d’habitation du Granit – Nominations

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Demande d’autorisation au ministère des Transports – travaux sur la route 161 – année 2021
4.2 Décompte progressif no 1 et libération partielle de la retenue – Lafontaine & Fils inc. – prolongement de la rue Thibodeau
4.3 Programme d’aide à la voirie locale – projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale
4.4 Programme d’aide à la voirie locale – volet redressement des infrastructures routières locales – projet réfection 10e rang

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

5.1 Restauration de la fenestration de la gare patrimoniale
5.2 Acceptation du décompte final – Extincteur de Beauce inc. – remplacement de la hotte de cuisine et ajout d’une unité de compensation

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Adoption du Plan d’action pour la protection du lac Mégantic

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Décompte progressif et libération partielle de la retenue – projet de construction d’une nouvelle caserne – Loiselle inc.

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Décompte progressif et libération partielle de la retenue – construction d’un parc de planche à roulette et d’une piste de BMX pump track – Lafontaine & Fils inc.
8.2 Entente triennale avec le ministère de la Culture et des Communications pour le financement du volet culturel
8.3 Corporation du patrimoine archéologique du Méganticois – nomination
8.4 Commission des arts, de la culture et du patrimoine – subvention et nomination des membres

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Acte de vente – Lot 6 371 703 du cadastre du Québec
9.2 Adoption de la Politique de développement et de vente des terrains du parc industriel

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 371 703 du cadastre du Québec (Constructions Morin)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4480, rue Laval (Mme Sophie Bilodeau)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3973, rue Laval (Cordonnerie Curotte)

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de Mme Sylvie Nadeau
12.2 Condoléances – Décès de Mme Gertrude Pelletier Marcoux

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

En raison du COVID-19, la séance du conseil se tiendra à huis clos. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain.

Tous sont conviés à la séance extraordinaire qui sera diffusée en direct sur la page Facebook dès 18h30. Cette séance portera sur le budget 2021.

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Pour consulter l’original …

2020-12-15T18:48:12-05:0011 décembre 2020|Actualité|
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