Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 février 2021 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Réserve financière pour pourvoir aux dépenses qui ne seront pas admissibles aux programmes du gouvernement du Québec suite au sinistre du 6 juillet 2013 – Fin de la réserve
3.3 Radiation de mauvaises créances
3.4 Excédent de fonctionnement accumulé – affectation
3.5 Financement – Route des Sommets
3.6 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect
3.7 Entente avec le ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
3.8 Acte de vente – 4790, rue Dollard (ancienne MFR)
3.9 Revitalisation du parc industriel
3.10 Technicien en traitement des eaux usées – Engagement
3.11 Programme des cadets de la Sûreté, saison estivale 2021
3.12 Proclamation des Journées de la persévérance scolaire

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Demande de prix – Remplacement de la camionnette aux Services techniques – Travaux publics
4.2 Demande de prix – Remplacement de la camionnette aux Services techniques – Environnement

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-03 décrétant des travaux de lutte contre l’érosion sur le territoire de la Ville de Lac-Mégantic et un emprunt de 1 100 000 $ à cette fin (consulter le règlement)
6.2 Protocole d’entente – Protection du lac Mégantic
6.3 Projet Vert mon quartier bleu – Comité de bassin de la rivière Chaudière (COBARIC)

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Acceptation du décompte progressif no 5 et libération de la retenue contractuelle finale – Projet de construction d’une nouvelle caserne – Loiselle inc.
7.2 Schéma de couverture de risques incendie – Plan de mise en œuvre pour l’année 8

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Achat d’équipement nautique – Station touristique Baie-des-Sables

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Programme de subvention pour le centre-ville – Clinique d’optométrie – 5199 de la rue Frontenac
9.2 Programme de subvention pour le parc industriel – Bois Lambert inc.
9.3 Acte de vente – Lot 6 371 703 du cadastre du Québec – Boulevard des Vétérans

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 3 108 681 du cadastre du Québec (Hydro-Québec)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3560, rue Laval (M. Michel Mercier)
10.3 Avis de motion – Règlement no 2021-01 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2021
10.4 Adoption du projet de Règlement no 2021-01 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2021 (consulter le règlement)
10.5 Avis de motion – Règlement no 2021-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2021
10.6 Adoption du premier projet de Règlement no 2021-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2021 (consulter le règlement)
10.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-04 modifiant le Règlement no 2020-20 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2021 (consulter le règlement)

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. André Richard
12.2 Condoléances – Décès de Mme Marguerite Gaudreault

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

En raison du COVID-19, la séance du conseil se tiendra à huis clos. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain.

TOUS SONT CONVIÉS À LA SÉANCE D’INFORMATION QUI SERA DIFFUSÉE EN DIRECT SUR LA PAGE FACEBOOK DÈS 18H30.

CETTE SÉANCE PORTERA SUR LE BILAN DES AIDES GOUVERNEMENTALES REÇUES À LA SUITE DE LA TRAGÉDIE FERROVIAIRE DU 6 JUILLET 2013.

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Pour consulter l’original …

2021-02-12T14:45:51-05:0012 février 2021|Actualité|
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