Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 mars 2021 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Assemblée publique de consultation au sujet du projet de Règlement no 2021-01 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2021
2.3 Assemblée publique de consultation au sujet du premier projet de Règlement no 2021-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2021
2.4 Dérogation mineure – Lots 5 887 848 et 5 920 874 du cadastre du Québec (rue Durand)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Adoption de la Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes
3.3 Subventions
3.4 Acte de vente – Lots 5 887 848 et 5 920 874 du cadastre du Québec (rue Durand – Construction Roy-Fontaine)
3.5 Commission de la famille et des aînés – nomination de membres
3.6 Résolution d’appui pour une demande auprès de la CPTAQ pour le lot 3 108 910 du cadastre du Québec
3.7 Liste de personnes endettées envers la municipalité
3.8 Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes
3.9 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-05 modifiant le Règlement no 1834 sur la gestion contractuelle (consulter le règlement)
3.10 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-08 modifiant le Règlement no 1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services (consulter le règlement)

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Demande de prix – remplacement de la camionnette aux Services techniques – Bâtiments
4.2 Appel d’offres 2021-03 – Achat d’une chargeuse-rétrocaveuse neuve 4×4, année 2021
4.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-06 décrétant des travaux de prolongement et d’infrastructures de la rue Audet et un emprunt de 625 000 $ à cette fin (consulter le règlement)
4.4 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-07 décrétant des travaux de bordure et de pavage des rues Harmonie et Horizon et un emprunt de 150 000 $ à cette fin (consulter le règlement)

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Bâtiment d’Arbre en Arbre – distribution d’eau potable
5.2 Fonds AgriEsprit de Financement Agricole Canada

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Adoption du Règlement no 2021-03 décrétant des travaux de lutte contre l’érosion sur le territoire de la Ville de Lac-Mégantic et un emprunt de 1 100 000 $ à cette fin (consulter le règlement)

7. SÉCURITÉ INCENDIE

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Achat d’un tracteur – Station touristique Baie-des-Sables

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Demande d’aide financière – Programme Initiative canadienne pour des collectivités en santé – projet Espaces publics
9.2 Programme de subvention pour le parc industriel – Bois Lambert inc.
9.3 Programme de subvention pour le parc industriel – Tafisa Canada inc.

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3311, rue Agnès (M. Rachid Errabhi)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4356, rue Laval (Pro-Forêt Consultants)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lots 5 887 848 et 5 920 874 du cadastre du Québec (rue Durand – Construction Roy-Fontaine)
10.4 Adoption du Règlement no 2021-01 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2021 (consulter le règlement)
10.5 Adoption du second projet de Règlement no 2021-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2021 (consulter le règlement) (Comment faire une demande pour participer à un référendum)
10.6 Adoption du Règlement no 2021-04 modifiant le Règlement no 2020-20 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2021 (consulter le règlement)

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

En raison du COVID-19, la séance du conseil se tiendra à huis clos. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain.

Tous sont conviés à la séance d’information qui sera diffusée en direct sur la page Facebook dès 18h30.

Cette séance portera sur la nouvelle Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes.

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Pour consulter l’original …

2021-03-16T17:33:57-04:0012 mars 2021|Actualité|
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