Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 avril 2021 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 108 616 du cadastre du Québec (4166, rue Pie-XI)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Mandat – Firme Michel Larouche Consultants RH inc.
3.3 Mandat d’accompagnement – Firme Cameron Ressources Humaines
3.4 Achat terrain – 4790, rue Dollard (Ancienne MFR)
3.5 Proclamation de la Semaine nationale de la santé mentale
3.6 Demande de prix 2021-06 – Vêtements de travail
3.7 Projet symposium de murales – Subvention de la Croix-Rouge
3.8 Adoption du Règlement no 2021-05 modifiant le Règlement no 1834 sur la gestion contractuelle (consulter le règlement)
3.9 Adoption du Règlement no 2021-08 modifiant le Règlement no 1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services (consulter le règlement)
3.10 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-09 concernant la délégation de compétence (consulter le règlement)
3.11 Liste des personnes engagées
3.12 Technicienne en urbanisme – engagement

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2021-12 – Abat poussière
4.2 Appel d’offres 2021-14 – Nettoyage de conduites d’égouts et inspection caméra
4.3 Demande de subvention – Programme d’aide à la voirie locale – Projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale
4.4 Adoption du Règlement no 2021-06 décrétant des travaux de prolongement et d’infrastructures de la rue Audet et un emprunt de 625 000 $ à cette fin (consulter le règlement)
4.5 Adoption du Règlement no 2021-07 décrétant des travaux de bordures et de pavage des rues Harmonie et Horizon et un emprunt de 150 000 $ à cette fin (consulter le règlement)

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Étude de faisabilité pour la reconstruction de la terrasse du Pavillon Grondin

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Appel d’offres 2018-08 – Écocentre – Collecte et valorisation des matériaux résiduels secs et résidus de construction, de rénovation et de démolition (CRD) – Prolongation de contrat
6.2 Appel d’offres 2021-02 – Collecte et transport des matières résiduelles
6.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-10 créant une réserve financière en environnement permettant de protéger, valoriser et développer le territoire de manière écoresponsable et durable (consulter le règlement)

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Services d’urgence en milieu isolé (SUMI) – Tarifs

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Club de volleyball Les Mousquetaires
8.2 Rapport de la Commission de la famille et des aînés

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Acte de vente – Lot projeté 6 437 452 du cadastre du Québec (Conseil Sainte-Agnès #2043 des Chevaliers de Colomb)
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot projeté 6 437 452 du cadastre du Québec (Conseil Sainte-Agnès #2043 des Chevaliers de Colomb)
9.3 Exemption de cases de stationnement – Lot projeté 6 437 452 du cadastre du Québec (rue Frontenac)
9.4 Mandat marketing territorial en impartition

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3560, rue Laval (Mme Anne-Marie Roy)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4980, rue Dollard (Mme Mélanie Lachance)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4507, rue Laval (Cantine chez Ti-Bi)
10.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3537, rue Milette (Mme Stéphanie Côté)
10.5 Adoption du Règlement no 2021-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2021 (consulter le règlement)
10.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-11 modifiant le Règlement no 2020-20 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2021 (consulter le règlement)
10.7 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

En raison du COVID-19, la séance du conseil se tiendra sans la présence du public. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain.

Tous sont conviés à la séance d’information qui sera diffusée en direct sur la page Facebook dès 18h45.

Cette séance portera sur le nouveau bâtiment sur la rue Frontenac – projet Le Chevalier.

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Pour consulter l’original …

2021-05-10T13:30:47-04:0016 avril 2021|Actualité|
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