Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 novembre 2021 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Place de l’Industrie Lac-Mégantic inc. – Nominations au conseil d’administration
3.3 Commission municipale du Québec – représentants
3.4 Demande du Comité Culturel Mégantic inc. – Entente CSSHC / Comité Culturel Mégantic – Équipements culturels
3.5 Entente – Société québécoise des infrastructures – ministère de la Justice
3.6 Déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil
3.7 Nomination de maires suppléants
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019-2023 – Réfection des rues et infrastructures municipales
4.2 Programme de recherche et d’élimination des raccordements inversés dans les réseaux de collecte des eaux usées de la Ville
4.3 Protocole d’entente – ministère des Affaires municipales et de l’Habitation – réfection de la rue Laval
4.4 Acceptation du décompte progressif no 4 et libération de la retenue contractuelle finale – réfection de la rue Champlain – travaux d’infrastructures de rue, aqueduc et égouts – Lafontaine & Fils inc.
4.5 Acceptation du décompte final no 5 et libération de la retenue contractuelle finale – Appel d’offres 2020-09 – réfection du rang 10 – travaux de voirie et de pavage
4.6 Acceptation du décompte final no 2 et libération de la retenue contractuelle finale – Demande de prix 2020-12 – travaux d’infrastructures de rue et branchement de service pluvial – prolongement de la rue Thibodeau
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Offre de service – Métal Laroche inc. – réservoir industriel
5.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-17 décrétant des travaux de réfection du Barrage du Lac-aux-Araignées et un emprunt de 850 000 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
5.3 Pavillon du Microréseau
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Mandat – Firme EXP – Services professionnels – Conception des plans et devis pour appels d’offres et préparation de la demande de certificat d’autorisation – aménagement bassin de rétention des eaux de ruissellement – avenant no 2
7. SÉCURITÉ INCENDIE
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Marché public
8.2 La Guignolée 2021 – Centre d’action bénévole du Granit
8.3 Parade de Noël
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Adoption du Règlement no 2021-22 modifiant le Règlement no 1822 instaurant le Programme de Rénovation Québec « Visualiser le Règlement »
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Commission de protection du territoire agricole du Québec – voie de contournement ferroviaire (dossier 423175)
10.2 Dépôt d’une demande au Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier par la Ville de Lac-Mégantic
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
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