Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 décembre 2021 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Service récréatif, de la culture et de la vie active – Chefs de division – nominations
3.3 Service récréatif, de la culture et de la vie active – nominations et abolition
3.4 Journalier-appariteur-concierge – nomination
3.5 Transaction et quittance – Sade Canada inc.
3.6 Rapports d’audit de conformité – Commission municipale du Québec
3.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-24 concernant la tarification municipale « Visualiser le Règlement »
3.8 Comités de la MRC du Granit – nominations
3.9 Adoption de la Politique de gestion de la dette à long terme révisée
3.10 Affectation – recours collectif
3.11 Calendrier des séances ordinaires
3.12 Demande de certificat d’autorisation
3.13 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – nomination des membres
3.14 Office municipal d’habitation du Granit – nomination
3.15 Coordination 2022 des activités de l’Alliance du corridor ferroviaire Estrie-Montérégie (ACFEM)
3.16 Autorisation d’affichage – Centre d’études collégiales de Lac-Mégantic
3.17 Programme des cadets de la Sûreté du Québec, saison estivale 2022
3.18 Nomination pour favoriser la protection de la réserve internationale de ciel étoilé
3.19 Subvention – Commission des arts, de la culture et du patrimoine
3.20 Subventions – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes
3.21 Subvention – Couches lavables pour bébés
3.22 Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.
3.23 Subvention – Lac en Fête
3.24 Subvention – Médiathèque Nelly-Arcan
3.25 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-28 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2022 « Visualiser le Règlement »
3.26 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-29 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2022 « Visualiser le Règlement »
3.27 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-30 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques « Visualiser le Règlement »
3.28 Demande de permis de réunion – Régie des alcools, des courses et des jeux
3.29 Annulation d’affectation – achat de terrain – 4790, rue Dollard (ancienne MFR)
3.30 Politique de pérennité des programmes d’aide financière pour le centre-ville historique et le parc industriel – affectation de l’excédent de fonctionnement
3.31 Comité de gestion du programme – Quartier Artisan, Vivacité et Ville de Lac-Mégantic

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Demandes d’autorisation au ministère des Transports – travaux sur la route 161 – année 2022
4.2 Programme d’aide à la voirie locale – sous-volet – projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale (PPA-CE)
4.3 Programme d’aide à la voirie locale – sous-volet – projets particuliers d’amélioration d’envergure ou supramunicipaux (PPA-ES)

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Entente – Société québécoise des infrastructures – location d’un espace – ministère de la Justice
5.2 Libération finale de la retenue et décompte progressif final – Lafontaine & Fils inc. – travaux à l’Espace jeunesse Desjardins
5.3 Adoption du Règlement no 2021-17 décrétant des travaux de réfection du Barrage du Lac-aux-Araignées et un emprunt de 850 000 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »

6. ENVIRONNEMENT

7. SÉCURITÉ INCENDIE

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Reconversion de Billots Sélect

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6318, rue Salaberry (Mme Kathleen Bédard)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4921, rue Laval (Mme Chloé Gaudard)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6239, rue Salaberry (M. Jérôme Lavallée)
10.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4923, rue Laval (Mme Kathy Ruck-Fortin)
10.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3976, rue Laval (M. Samuel Gélinas)
10.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-31 instaurant le programme local d’aide financière à la restauration patrimoniale « Visualiser le Règlement »
10.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-26 modifiant le Règlement no 1822 instaurant le Programme Rénovation Québec « Visualiser le Règlement »
10.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2021-27 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2022 « Visualiser le Règlement »

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE


La présentation du budget 2022 se tiendra lors de la séance extraordinaire du 21 décembre 2021 à 18h30 à la
Salle J.-Armand-Drouin de l’hôtel de ville ou en virtuelle sur la page Facebook de la Ville de Lac-Mégantic

Pour consulter l’original …

2022-01-12T11:54:08-05:0017 décembre 2021|Actualité|
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