Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 18 janvier 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avis de motion – Règlement no 2022-01 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
3.3 Adoption du projet de Règlement no 2022-01 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic « Visualiser le Règlement »
3.4 Avis de motion – Règlement no 2022-02 modifiant le Règlement no 1093 sur le traitement des membres du conseil
3.5 Adoption du projet de Règlement no 2022-02 modifiant le Règlement no 1093 sur le traitement des membres du conseil « Visualiser le Règlement »
3.6 Dépôt du rapport annuel sur la gestion contractuelle
3.7 Commission de la Famille et des Aînés – nomination des membres
3.8 Dépenses contractuelles
3.9 Liste des personnes engagées
3.10 Financement au fonds de roulement
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-04 décrétant des travaux de réfection de la rue Laval et un emprunt de 9 122 800 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
4.2 Reconstruction de la rue Laval – mandat honoraires professionnels – préparation des plans et devis finaux pour soumission
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « Visualiser le Règlement »
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Demande de certificat d’autorisation – engagements
7. SÉCURITÉ INCENDIE
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Mégantuque 2022
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Vente d’une partie du lot 3 439 305 du cadastre du Québec – partie de l’emprise de la rue Villeneuve
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Participation au Programme Rénovation Québec 2022-2023 (PRQ) – La rénovation résidentielle (volet II-1) – La construction résidentielle (volet II-2)
10.2 Adoption du Règlement no 2021-26 modifiant le Règlement no 1822 instaurant le Programme Rénovation Québec « Visualiser le Règlement »
10.3 Adoption du Règlement no 2021-31 instaurant le Programme local d’aide financière à la restauration patrimoniale « Visualiser le Règlement »
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de Mme Françoise Couture
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Ne manquez pas dès 18 h 45, sur la page Facebook de la Ville de Lac-Mégantic, la diffusion de la vidéo « Réouverture du Centre Sportif Mégantic et autres activités hivernales », qui précédera la séance régulière prévue à 19 h 30.
Considérant la situation entourant le COVID-19, la présente séance est tenue sans la présence du public mais est diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Lac-Mégantic.