Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 15 février 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Vente d’une partie du lot 6 371 596 du cadastre du Québec
3.3 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme
3.4 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Intro-Travail Coop d’initiation à l’entrepreneuriat collectif
3.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – La Constellation du Granit
3.6 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Centre des femmes de la MRC du Granit
3.7 Présentation et adoption du budget de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2022
3.8 Mandat Gestion Laska inc. (Annie-Claude Dépelteau)
3.9 Proclamation de la première Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2022
3.10 Excédent de fonctionnement accumulé – affectation
3.11 Location de terrains, logements et locaux commerciaux
3.12 Assises 2022 de l’Union des municipalités du Québec
3.13 Procédures d’enregistrement – Règlement no 2021-17
3.14 Adoption du Règlement no 2022-01 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic « Visualiser le Règlement »
3.15 Adoption du Règlement no 2022-02 modifiant le Règlement no 1093 sur le traitement des membres du conseil « Visualiser le Règlement »
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Adoption du Règlement no 2022-04 décrétant des travaux de réfection de la rue Laval et un emprunt de 9 814 260 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Adoption du Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « Visualiser le Règlement »
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Appel d’offres 2021-02 – Collecte et transport des matières résiduelles – prolongation de contrat
6.2 Appel d’offres 2022-03 – Analyses de laboratoires – Services techniques
6.3 Bail – ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques – une partie du lot 4 501 392 du cadastre du Québec
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Achat d’équipements divers au Service de sécurité incendie
7.2 Ajout d’un signataire
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Résolution d’appui pour une demande auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le lot 3 108 910 du cadastre du Québec
8.2 Autorisation – événement culturel
8.3 Entente de partenariat – Club de Golf Lac-Mégantic
8.4 Protocole d’entente – Les Arts et la Ville
8.5 Achat d’une souffleuse – Service récréatif, de la culture et de la vie active
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Mandat pour services professionnels – Expertise sur la dalle de béton de l’ancienne scierie
9.2 Mandat pour services professionnels – Préparation des plans et devis en ingénierie – reconversion de l’ancienne scierie
9.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-10 modifiant le Règlement no 2021-16 établissant un programme de subventions pour les artistes professionnels « Visualiser le Règlement »
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Avis de motion – Règlement no 2022-06 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2022
10.2 Adoption du premier projet de Règlement no 2022-06 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2022 « Visualiser le Règlement »
10.3 Avis de motion – Règlement no 2022-07 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2022
10.4 Adoption du premier projet de Règlement no 2022-07 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2022 « Visualiser le Règlement »
10.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-08 modifiant le Règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 concernant la bonification règlementaire 2022 « Visualiser le Règlement »
10.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4702-4714, rue Laval (M. Sébastien Roy)
10.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 3 108 815 du cadastre du Québec (Marine & VR Beauce-Mégantic)
10.8 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4859, rue Laval (M. François Couture)
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
En raison du COVID-19, la séance du conseil devra se tenir sans la présence du public. Par contre, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.
Veuillez noter qu’exceptionnellement ce mois-ci, il n’y aura pas de séance d’information avant la séance publique. La prochaine se tiendra au mois de mars et portera sur la Protection de la réserve de ciel étoilé. Elle sera offerte en collaboration avec l’équipe de l’Observatoire du Mont-Mégantic.