Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 19 avril 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 4 412 604 du cadastre du Québec (3159, rue Laval)
2.3 Dérogation mineure – Lots 5 424 069, 5 424 070, 5 424 071 et 5 424 072 du cadastre du Québec (rue Président-Kennedy)
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Bureau de coordination en développement économique (BCDE) – Chef de projets en transition énergétique
3.3 Demande de prix 2022-23 – Vêtements de travail
3.4 Abolition et création d’un poste aux Services techniques
3.5 Service récréatif, de la culture et de la vie active – Chef de division – Culture, tourisme et communauté
3.6 Rapport d’audit de conformité – Commission municipale du Québec
3.7 Dénomination de la rue future rue Place de la Coop
3.8 Participation au projet de signalisation et d’aménagement de la Route des Sommets pour l’année 2021
3.9 Subvention – Polyvalente Montignac
3.10 Subvention – Centre de formation professionnelle Le Granit Lac-Mégantic
3.11 Réaménagement des bureaux du Service du greffe, de la Cour municipale et du Service des ressources humaines
3.12 Services professionnels d’un consultant en assurances collectives pour les municipalités et organismes dans le cadre d’un achat regroupé de l’Union des municipalités du Québec
3.13 Liste des personnes engagées
3.14 Dépôt – Rapport de la greffière – Formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale
3.15 Acte de vente – Lots 6 454 841 et 3 108 493 du cadastre du Québec (4571, rue Champlain)
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2022-06 – Nettoyage des conduites d’égouts et inspection caméra & nettoyage des puisards
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Acceptation du décompte final – Hydro-Québec – Pavillon du Microréseau
5.2 Achat d’un compresseur de réfrigération au Centre sportif Mégantic
5.3 Aménagement d’une cuisinette dans les locaux du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
5.4 Divers travaux de réparation 2022
5.5 Achat d’une camionnette – Services techniques – Bâtiments
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Entente intermunicipale concernant la protection du lac Mégantic
6.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-11 modifiant le Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « visualiser le Règlement »
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Engagement de pompiers volontaires
7.2 Programme de réfection et construction des infrastructures municipales (RÉCIM) – Construction d’une nouvelle caserne incendie
7.3 Adoption du Règlement no 2022-09 modifiant le Règlement no 1471 concernant la constitution du Service de sécurité incendie et les règles applicables en matière de sécurité incendie « visualiser le Règlement »
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Mise à niveau du tableau indicateur au terrain de baseball
8.2 Le Grand tour du lac Mégantic
8.3 Achat d’une motoneige à la Station touristique Baie-des-Sables
8.4 Canada Man/Woman – autorisation de passage, droit à l’image et droit au survol de drones
8.5 Travaux de mise à niveau – parc aérien D’Arbres en Arbre
8.6 Signalisation – Camping Station touristique Baie-des-Sables
8.7 Événement – Accro au plein – prévention du suicide
8.8 Événement ComeBack Skateboards
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Programme d’habitation abordable Québec – Habitation adaptée et supervisée Mégantic
9.2 Programme d’habitation abordable Québec – Place de l’Industrie
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Photographie aérienne
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4679, rue Laval (M. Marc-Antoine Grenier)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4516, rue Laval (Mme Vicky Ménard)
10.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4980, rue Dollard (Mme Natalie Lafrance)
10.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5009, boulevard des Vétérans (M. Félix Lavallée)
10.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4256, rue Laval (M. Sylvain Chamberland)
10.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3560, rue Laval (M. Mohammad Ali Sohanaki)
10.8 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6422, rue Salaberry (M. Sébastien Audet)
10.9 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3976, rue Laval (M. Samuel Gélinas)
10.10 Adoption du Règlement no 2022-06 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2022 « visualiser le Règlement »
10.11 Adoption du Règlement no 2022-07 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2022 « visualiser le Règlement »
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Jean-Yves Mercier
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 19 avril à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la réfection et les améliorations de la rue Laval.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.