Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 mai 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Présentation et approbation des états financiers consolidés pour l’année 2021
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Acte de vente – Lot 3 109 239 du cadastre du Québec – rue du Président-Kennedy
3.3 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association de baseball mineur de Lac-Mégantic
3.4 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association de baseball mineur de Lac-Mégantic – Rang 1 – Direction culture – Festival Colline
3.5 Autorisation – mesures temporaires estivales
3.6 Abolition et création d’un poste aux Services techniques
3.7 Acte de vente – Lot 5 788 967 du cadastre du Québec – 5270, rue Papineau (Animaux plus)
3.8 Acte de vente – Lots 5 424 069, 5 424 070, 5 424 071 et 5 424 072 du cadastre du Québec – rue du Président-Kennedy
3.9 Transactions – Société de l’assurance automobile du Québec
3.10 Union des municipalités du Québec – programmes d’assurances des OBNL
3.11 Subvention – Polyvalente Montignac – Triathlon scolaire du Granit
3.12 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-15 modifiant le Règlement no 1401 sur la garde et le contrôle des animaux « Visualiser le Règlement »
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2022-14 – Travaux de reconstruction de la rue Laval, entre les intersections des rues Victoria et Sévigny
4.2 Demande de subvention – Programme d’aide à la voirie locale – Projets particuliers d’amélioration par circonscription électorale
4.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-14 modifiant le Règlement no 2022-04 afin d’augmenter de 2 374 055 $ les sommes nécessaires pour les travaux de réfection de la rue Laval « Visualiser le Règlement »
4.4 Programme d’aide à la mise en valeur du territoire public – ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles (MERN) – demande de subvention au volet 2
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Achat d’une camionnette – Services techniques – Bâtiments
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Adoption du Règlement no 2022-11 modifiant le Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « Visualiser le Règlement »
6.2 Accord de subvention avec la Fédération canadienne des municipalités – projet no 17626
7. SÉCURITÉ INCENDIE
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Appel d’offres 2022-17 – Réalisation du plan directeur de la Station touristique Baie-des-Sables de Lac-Mégantic
8.2 Fête nationale du Québec – Demandes 2022
8.3 Polyvalente Montignac – Triathlon scolaire du Granit
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-12 sur la citation à titre d’immeuble patrimonial du Château Milette situé au 4999 de la rue Milette « Visualiser le Règlement »
10.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-13 sur la citation à titre d’immeuble patrimonial de la résidence Villeneuve située au 3875 de la rue Villeneuve « Visualiser le Règlement »
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4324, rue Laval (Mme Marie-Pier Dubé)
10.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4469, rue Laval (M. Danny Gaboury)
10.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4764, rue Laval (Mme Julie Bernier)
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Réjean Campagna
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 17 mai à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la Protection du lac Mégantic et la gestion durable des eaux pluviales : les actions réalisées.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.