Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 août 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 107 858 du cadastre du Québec (4679, rue Laval)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Mandat auditeurs indépendants – année 2022
3.3 Vente de parties du lot 6 454 841 du cadastre du Québec (terrain résiduel Centre récréatif)
3.4 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 12 360 000 $ qui sera réalisé le 9 septembre 2022
3.5 Utilisation d’un solde disponible sur règlement d’emprunt

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Protocole d’entente – ministère des Affaires municipales et de l’Habitation – réfection de la rue Laval
4.2 Autorisation signataires – Services techniques
4.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-17 décrétant des travaux de prolongement et d’infrastructures des rues de l’Harmonie et de l’Horizon et un emprunt de 1 320 000 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Reconditionnement du puits d’eau potable 03
6.2 Achat d’une pompe à boue
6.3 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – nomination d’un membre

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Club des pompiers – vente de pommes

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Demi-marathon Desjardins de Lac-Mégantic
8.2 Poker Run Mégantic
8.3 Entente relative au Système de Mesure de l’Excellence des Destinations (SMED)
8.4 Entente d’exposition avec Loto-Québec – exposition Collection Loto-Québec La nature nous habite

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3159, rue Laval (Boréal Cap / M. Yves Boulet)
10.2 Adoption du Règlement no 2022-12 sur la citation à titre d’immeuble patrimonial du Château Milette situé au 4999, rue Milette « Visualiser le Règlement »
10.3 Adoption du Règlement no 2022-13 sur la citation à titre d’immeuble patrimonial de la résidence Villeneuve située au 3875, rue Villeneuve « Visualiser le Règlement »

11. DOCUMENTS REÇUS
11.1 Documents reçus

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

Exceptionnellement, en raison des vacances estivales de plusieurs, aucune présentation publique pré-séance ne se tiendra au mois d’août.

 Merci de votre compréhension.

Pour consulter l’original …

2022-08-16T18:37:13-04:0012 août 2022|Actualité|
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