Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 septembre 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 106 827 du cadastre du Québec (3377, de la Baie-des-Sables)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Délégation de fonctions et désignation du responsable de la protection des renseignements personnels et du responsable de l’accès aux documents
3.3 Nomination des membres du comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels
3.4 Acceptation des états financiers de l’Office municipal d’habitation pour l’année 2021
3.5 Vente des lots 5 788 961 et 5 788 972 du cadastre du Québec (restaurant Le Citron Vert)
3.6 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Événements sportifs Région de Lac-Mégantic
3.7 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Club d’ornithologie Lac-Mégantic
3.8 Deux appels d’offres de l’UMQ de services professionnels afin d’obtenir les services financiers et les services en prévention et de gestion pour les mutuelles de prévention en santé et sécurité du travail de l’UMQ
3.9 Adjudication par délégation de pouvoir au trésorier – vente d’émissions d’obligations municipales – rapport au conseil
3.10 Subvention – Centre d’études collégiales Lac-Mégantic

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Adoption du Règlement no 2022-17 décrétant des travaux de prolongement et d’infrastructures des rues de l’Harmonie et de l’Horizon et un emprunt de 1 957 118 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
4.2 Appel d’offres 2022-27 – Fourniture et transport de sels déglaçant

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Appel d’offres 2022-26 – Développement d’infrastructures quartier Horizon sur le Lac

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU)
6.2 Vente d’une borne de recharge électrique à Hydro-Québec
6.3 Programme partenaires dans la protection du climat de la Fédération canadienne des municipalités et du Conseil international pour les initiatives écologiques locales
6.4 Véhicules électriques et véhicules hybrides : uniformisation des normes concernant l’emplacement et l’identification des interrupteurs de courant
6.5 Déploiement de bornes de recharge électrique

7. SÉCURITÉ INCENDIE

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Protocole d’entente – Le Sauro Sénior de Lac-Mégantic
8.2 Forum 2022 – Les Arts et la Ville
8.3 Tableau indicateur au terrain de baseball

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Programme de Rénovation Québec – Place du Lac
9.2 Programme de subvention pour le parc industriel – Tafisa Canada inc.
9.3 Avance de fonds – Le Chevalier

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 7166, rue Salaberry (M. Daniel Forgues)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3569, rue Laval (CSSS du Granit)

11. DOCUMENTS REÇUS
11.1 Documents reçus

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1    Condoléances – Décès de M. Normand Héon

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 20 septembre à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la rentrée automnale : mise à jour sur les grands chantiers et dossiers prioritaires pour la Ville. 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

Pour consulter l’original …

2022-09-16T15:00:04-04:0016 septembre 2022|Actualité|
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