Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 15 novembre 2022 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 106 941 du cadastre du Québec (3569, rue Laval)
2.3 Dérogation mineure – Lot 3 108 671 du cadastre du Québec (3485, rue Agnès)
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Frais de kilométrage
3.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-18 relatif aux taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d’imposition excède 500 000 $ « visualiser le Règlement »
3.4 Présentation et approbation du rapport financier intérimaire au 30 septembre 2022
3.5 Commémoration 10e anniversaire
3.6 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Fondation du CSSS du Granit
3.7 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Intro-Travail et Carrefour Jeunesse Emploi du Granit
3.8 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Points jeunesse du Granit
3.9 Journalier aux Travaux publics – nomination
3.10 Déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil
3.11 Adjointe de la direction générale et de la mairie – nomination
3.12 Entente de financement dans le cadre du Programme de supplément au loyer d’urgence et de subvention aux municipalités volet 3
4. TRAVAUX PUBLICS
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – nomination d’un membre
6.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2022-21 constituant une réserve financière relative à l’agrandissement, l’optimisation et les ouvrages municipaux d’assainissement des eaux
7. SÉCURITÉ INCENDIE
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Fédération internationale de natation (FINA) – fin de l’entente
8.2 Adoption du Plan d’action touristique 2023-2025
8.3 Train des Fêtes
8.4 Commission de la Famille et des Aînés – nomination d’un membre
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Adoption du Règlement no 2022-19 modifiant le Règlement no 2021-16 établissant un programme de subventions pour les artistes professionnels « visualiser le Règlement »
9.2 Place de l’Industrie Lac-Mégantic inc. – nominations au conseil d’administration
10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 15 novembre à 18h45 à la salle du conseil municipal et que le sujet sera la Maison des aînés de Lac-Mégantic : présentation des plans par les architectes.
La séance d’information sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville. EXCEPTIONNELLEMENT, la séance du conseil ne sera pas diffusée en raison de l’absence du technicien.
Nous vous remercions de votre compréhension.