Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 janvier 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lots 5 920 875 à 5 920 878 du cadastre du Québec (boulevard des Vétérans)
2.3 Dérogation mineure – Lot 5 920 877 du cadastre du Québec (boulevard des Vétérans)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avenant no 7 – Bail no 9121 B02 avec la Société québécoise des infrastructures (ministère de la Justice)
3.3 Acte de servitude – Hydro-Québec et Bell Canada
3.4 Dépenses contractuelles
3.5 Dépôt du rapport annuel sur la gestion contractuelle
3.6 Acceptation des états financiers de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2020
3.7 Transactions – Société de l’assurance automobile du Québec
3.8 Liste des personnes engagées
3.9 Entente intermunicipale concernant la gestion et les opérations de l’Alliance du corridor ferroviaire Estrie-Montérégie (ACFEM)

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Adoption du Règlement no 2022-05 autorisant les véhicules hors route à circuler sur certains chemins publics « Visualiser le Règlement »

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Appel d’offres 2022-33 – reconversion de l’ancienne scierie
5.2 Demande de prix – services professionnels – surveillance environnementale – reconversion de l’ancienne scierie
5.3 Demande de prix – mandat de contrôle de matériaux – reconversion de l’ancienne scierie

6. ENVIRONNEMENT
6.1 Adoption du Règlement no 2022-25 relatif à l’interdiction de certains sacs de plastique à usage unique « Visualiser le Règlement »

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Demande d’aide financière pour la formation des pompiers

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Congrès annuel du loisir rural 2023
8.2 Appel d’offres 2022-02 – Centre sportif Mégantic – surfaceuse à glace électrique
8.3 Commission de la famille et des aînés – nomination d’un membre

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lots 5 920 875 à 5 920 878 du cadastre du Québec (9482-6294 Québec inc.)
10.2 Vente des lots 5 903 528, 5 903 529, 5 920 875, 5 920 876, 5 920 877 et 5 920 878 du cadastre du Québec – boulevard des Vétérans, rues Durand et Thibodeau – 9482-6294 Québec inc.

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

14.  CLÔTURE DE LA SÉANCE 


Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 17 janvier à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur le bilan annuel des commissions municipales de la Ville, soit la Commission des arts, de la culture et du patrimoine (CACP), la Commission de l’innovation et de la transition écologique (CITÉ) et la Commission de la famille et des aînés (CFA).
 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

 Pour consulter l’original…

2023-01-13T15:12:05-05:0013 janvier 2023|Actualité|
Go to Top