Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 février 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Procès-verbal de correction
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Assises annuelles 2023 de l’Union des Municipalités du Québec
3.3 Excédent de fonctionnement accumulé – affectation
3.4 Rapport du trésorier sur les activités électorales pour l’année 2022
3.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – SADC de la Région de Mégantic – Défi OSEntreprendre
3.6 Subvention – Centre de formation professionnelle Le Granit
3.7 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Centre des Femmes de la MRC du Granit et La Bouée
3.8 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Intro-Travail et Carrefour Jeunesse Emploi du Granit
3.9 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Grand Tour du lac Mégantic
3.10 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Maison de la Famille du Granit
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Appel d’offres 2023-01 – Nettoyage de conduites d’égouts et des puisards et inspection caméra
4.2 Appel d’offres 2023-02 – Achat et pose de béton bitumineux – réparation du pavage des rues pour l’année 2023
4.3 Appel d’offres 2023- Fourniture et transport de matériaux granulaires
4.4 Appel d’offres 2023-09 – Marquage sur la chaussée
4.5 Appel d’offres 2023-11 – Quartier Horizon-sur-le-Lac – rues de l’Harmonie et de l’Horizon – phase 1
4.6 Appel d’offres 2023-12 – Services professionnels – Contrôle qualitatif des matériaux – prolongement d’infrastructures – Quartier Horizon-sur-le-Lac
4.7 Offre de services – Services techniques LV inc.
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Mandat à la firme Englobe Corp. – étude de caractérisation
6.2 Appel d’offres 2023-10 – Réhabilitation du puits LM/PE-1-03 (P3)
6.3 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – subventions municipales
6.4 Subvention – Commission de l’Innovation et de la Transition écologique
6.5 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – nomination d’un membre
6.6 Demande de prix 2023-05 – Tamisage de compost
6.7 Remplacement d’un équipement de chloration pour le contrôle de la qualité de l’eau potable au bâtiment de services
6.8 Centre de recherche d’Hydro-Québec
6.9 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-08 modifiant le Règlement no 2020-13 créant la Commission de l’Innovation et de la Transition écologique « visualiser le Règlement »
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Nomination de lieutenants au Service de sécurité incendie Région Lac-Mégantic
7.2 Schéma de couverture de risques incendie – Plan de mise en œuvre pour l’année 3
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Entente de gestion – Médiathèque Nelly-Arcan
8.2 Subvention – Commission des sports et loisirs de Lac-Mégantic
8.3 Vision globale : Événements 2023
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.
9.2 Programme de subvention pour le parc industriel – Soudure et Usinage M.C. inc – Charles Faucher
10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Exemption de cases de stationnement – Lots 5 920 877 et 5 920 878 du cadastre du Québec (boulevard des Vétérans)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6267-6269, rue Salaberry (Mme Simone Duval)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3976, rue Laval (M. Samuel Gélinas)
10.4 Avis de motion – Règlement no 2023-01 modifiant le Plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2023
10.5 Adoption du projet de Règlement no 2023-01 modifiant le Plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.6 Avis de motion – Règlement no 2023-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2023
10.7 Adoption du premier projet de Règlement no 2023-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.8 Avis de motion – Règlement no 2023-03 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2023
10.9 Adoption du projet de Règlement no 2023-03 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.10 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-04 modifiant le Règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.11 Avis de motion – Règlement no 2023-05 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A) concernant la bonification règlementaire 2023
10.12 Adoption du projet de Règlement no 2023-05 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A) concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.13 Avis de motion – Règlement no 2023-06 modifiant le Règlement no 1481 relatif aux usages conditionnels relativement aux usages para-industriels au sein du parc industriel concernant la bonification règlementaire 2023
10.14 Adoption du projet de Règlement no 2023-06 modifiant le Règlement no 1481 relatif aux usages conditionnels relativement aux usages para-industriels au sein du parc industriel concernant la bonification règlementaire 2023 « visualiser le Règlement »
10.15 Participation au Programme Rénovation Québec (PRQ) – La rénovation résidentielle (volet II-1) – La construction résidentielle (volet II-2)
11. DOCUMENTS REÇUS
11.1 Documents reçus
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 21 février à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la réhabilitation de l’ancienne scierie.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.