Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 mars 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 106 893 du cadastre du Québec (3222, rue Marceau)
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Liste de personnes endettées envers la municipalité
3.3 Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes
3.4 Demande d’autorisation – événements privés
3.5 Rencontre annuelle de la Patrouille Canadienne de ski du Québec
3.6 Mise à niveau du matériel informatique
4. TRAVAUX PUBLICS
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Centre sportif Mégantic – Aréna – Maintenance préventive de l’échangeur à plaque
5.2 Appel d’offres sur invitation 2023-14 – Installation d’une unité de traitement de l’eau potable – bâtiment Baie-des-Sables
5.3 Modification du mécanisme de traverse de piéton
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Projet d’implantation de bornes de recharges électriques dans le stationnement du Centre sportif Mégantic
6.2 Achat de conteneurs
6.3 Services professionnels suivis environnementaux
6.4 Achat de caméras de surveillance pour les stations de lavage et des barrières levantes
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Achat d’outils de désincarcération
7.2 Club des pompiers Région Lac-Mégantic – Nettoyage des trottoirs pour l’année 2023
7.3 Libération partielle de la retenue et décomptes progressifs nos 14 et 15 – CONCRÉA – Travaux de construction d’une nouvelle caserne incendie
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Tour de Beauce 2023
8.2 Gestionnaire de la salle de quilles – Centre sportif Mégantic
8.3 Subvention – Rang 1 – Direction culture
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6586, rue Salaberry (M. Pascal Dubois)
10.2 Adoption du Règlement no 2023-01 modifiant le Plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.3 Adoption du second projet de Règlement no 2023-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.4 Adoption du second projet de Règlement no 2023-03 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.5 Adoption du Règlement no 2023-04 modifiant le Règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.6 Adoption du Règlement no 2023-05 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A) concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.7 Adoption du second projet de Règlement no 2023-06 modifiant le Règlement no 1481 relatif aux usages conditionnels concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de M. Serge Latulippe
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 21 mars à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur les ajustements réglementaires annuels au plan de zonage.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.