Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 18 avril 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-10 modifiant le Règlement no 2021-24 concernant la tarification municipale « Visualiser le Règlement »
3.3 Vente d’une partie des lots 3 108 241 et 3 106 799 du cadastre du Québec – rue Baie-des-Sables
3.4 Adoption de la Politique de respect et de civilité
3.5 Demande de prix 2023-13 – Vêtements de travail
3.6 Subvention – Polyvalente Montignac
3.7 Cession de droits d’auteur
3.8 Journée nationale des Patriotes
3.9 Confirmation mandatant l’Union des municipalités du Québec comme mandataire du regroupement d’achat d’assurances de dommages et de gestionnaire de risques – regroupement Bécancour
3.10 Résolution d’appui pour une demande auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le lot 6 526 288 du cadastre du Québec
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Travaux de construction d’un ouvrage de gestion des eaux pluviales du quartier du Versant – Les Services EXP inc.
4.2 Demande de modification du mécanisme de traverse de piéton au ministère des Transports – rue Salaberry
4.3 Suivi de la gestion des sols contaminés – Les Services EXP inc.
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Appel d’offres 2023-16 – Services professionnels – révision du plan directeur réseau sanitaire
5.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-11 décrétant un emprunt de 290 000 $ afin de financer les services professionnels dans le cadre de la révision du plan directeur sanitaire « Visualiser le Règlement »
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Appui au projet Les Bobettes Rouges
6.2 Appel d’offres 2023-18 – Transport et traitement des matières résiduelles de l’écocentre
6.3 Entente de principe pour une collaboration de recherche avec l’Université de Sherbrooke
6.4 Réaménagement de l’écocentre
7. SÉCURITÉ INCENDIE
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Appui financier – Commission des Sports et Loisirs de Lac-Mégantic
8.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-09 concernant les campeurs et visiteurs de la Station touristique Baie-des-Sables « Visualiser le Règlement »
8.3 Centre des femmes – Yoga
8.4 Le Grand Tour du lac Mégantic
8.5 Service d’animation estivale plus – adhésion
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5527, rue Frontenac (Société québécoise des infrastructures)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4867, rue Laval (Mme Cathy Lauzon)
10.3 Adoption du Règlement no 2023-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.4 Adoption du Règlement no 2023-03 modifiant le Règlement de lotissement no 1325 concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
10.5 Adoption du Règlement no 2023-06 modifiant le Règlement no 1481 relatif aux usages conditionnels concernant la bonification règlementaire 2023 « Visualiser le Règlement »
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de Mme Clémence (Roy) Charrier
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 18 avril à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur les commémorations du 10e anniversaire de la tragédie ferroviaire.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.