Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 novembre 2017, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
1.3 Suspension de la séance ordinaire
1.4 Reprise de la séance ordinaire

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Rapport de la mairesse concernant les faits saillants du rapport financier, du rapport du vérificateur externe et sur la rémunération des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic

3. TRAVAUX PUBLICS
3.1 Appel d’offres 2017-41 – Déneigement – Stationnements municipaux et grandes surfaces
3.2 Appel d’offres 2017-42 – Déneigement municipal divers
3.3 Acceptation de la demande de paiement – Nixo Experts-Conseils – Étude des passages à niveau
3.4 Acceptation de la demande de paiement – Services Exp inc. – Programme d’inspection des ponts
3.5 Acceptation du décompte progressif no 3 – Excavation Bolduc inc. – Travaux d’infrastructures de chemins et sites de camping (2017-07)
3.6 Acceptation des demandes de paiement – Groupe ABS inc. – Contrôle de la qualité des matériaux – Chantier 2017 (2017-06)

4. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
4.1 Acceptation de la demande de paiement no 3 – Moreau Architectes – Aménagement d’un condo commercial (C6)
4.2 Demande de prix 2017-43 – Réfection du barrage X0002483 – Étude géotechnique
4.3 Acceptation du décompte progressif no 2 – Construction R. Bélanger – Réaménagement du MTESS à Lac-Mégantic (2017-29)

5. ENVIRONNEMENT

6. SÉCURITÉ INCENDIE

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE

10. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1 Approbation des comptes et des salaires
10.2 Acte de vente – 5300, rue Papineau
10.3 Avis de motion – Règlement no 1805 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2018
10.4 Adoption du projet de Règlement no 1805 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2018
10.5 Avis de motion – Règlement no 1806 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2018
10.6 Adoption du projet de Règlement no 1806 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2018
10.7 Avis de motion – Règlement no 1807 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2018
10.8 Adoption du projet de Règlement no 1807 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2018
10.9 Avis de motion – Règlement no 1808 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
10.10 Adoption du projet de Règlement no 1808 modifiant le Règlement no 1441 concernant la constitution d’un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques
10.11 Autorisation – Nouveaux signataires des chèques et effets bancaires
10.12 Liste des personnes engagées
10.13 Nomination d’un nouveau juge municipal
10.14 Entente relative au traitement des constats du Directeur des poursuites criminelles et pénales devant la Cour municipale commune de la Ville de Lac-Mégantic
10.15 Présentation et approbation du rapport financier intérimaire au 31 octobre 2017 – Fonds Avenir Lac-Mégantic
10.16 Coopérative d’habitation de La Fontaine de Lac-Mégantic – Autorisation de signature
10.17 Nomination de maires suppléants

11. CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1 Production d’un devis de spécifications techniques afin d’aménager des puits d’observation environnementale
11.2 Acceptation de la demande de paiement – Groupe ABS inc. – Contrôle de la qualité des matériaux – Chantier 2017 (2017-06)
11.3 Acceptation d’une facture – WSP Canada inc. – Surveillance environnementale – Travaux de réhabilitation environnementale – Lots 5 424 011 et 5 782 688 ptie du cadastre du Québec (Caserne ambulance)
11.4 Acceptation des demandes de paiement – Nixo Experts-Conseils – Honoraires – Stationnement Gare – MRC – Projet eaux de ruissellement du Fonds municipal Vert
11.5 Acceptation de la demande de paiement – AÉCOM Consultants inc. – Voie de contournement ferroviaire – Élaboration du modèle d’affaire (2017-20)
11.6 Acceptation du décompte progressif no 15 – AÉCOM Consultants inc. – Étude de faisabilité – Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic
11.7 Acceptation du décompte progressif no 3 – Lafontaine et Fils inc. – Réhabilitation environnementale des lots 5 424 011 et 5 782 688 ptie – Caserne ambulance (2017-13)

12. DOCUMENT REÇUS

13. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13.1 Condoléances – Décès de Mme Rollande (Morin) Roberge
13.2 Condoléances – Décès de M. Gilbert Fournier

14. PÉRIODE DE QUESTIONS

15. CLÔTURE DE LA SÉANCE

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