Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 mai 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Présentation et approbation des états financiers consolidés pour l’année 2022
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Remboursement anticipé de la dette à long terme
3.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-13 afin d’augmenter de 59 765 $ le fonds de roulement « visualiser le Règlement »
3.4 Affectation – Recours collectif
3.5 Réalisation complète de l’objet des règlements d’emprunt
3.6 Réduction du capital engagé – Fonds de roulement
3.7 Utilisation de soldes disponibles sur règlements d’emprunts fermés
3.8 Annulation d’affectation
3.9 Acceptation des états financiers de l’Office municipal d’habitation pour l’année 2020
3.10 Acte de vente – Lot 3 107 010 du cadastre du Québec – Groupe Exca inc.
3.11 Adoption du Règlement no 2023-10 modifiant le Règlement no 2021-24 concernant la tarification municipale « visualiser le Règlement »
3.12 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-12 modifiant le Règlement no 1525 régissant les commerces et les activités commerciales « visualiser le Règlement »
3.13 Demande d’autorisation – Événement privé
3.14 Liste des personnes engagées
3.15 Acte de vente – Lot 6 460 589 du cadastre du Québec – La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.
4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Acquisition de logiciels pour l’entretien mécanique
4.2 Adoption du Règlement no 2023-11 décrétant un emprunt de 290 000 $ afin de financer les services professionnels dans le cadre de la révision du plan directeur sanitaire « visualiser le Règlement »
4.3 Directeur des infrastructures urbaines – Embauche
5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
6. ENVIRONNEMENT
6.1 Projet bornes de recharge au Centre sportif Mégantic
6.2 Règlement no 1 établissant les règlements généraux de la Commission de l’innovation et de la transition écologique
7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Protocole d’entente – Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation – Caserne de pompiers
8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association de baseball mineur de Lac-Mégantic
8.2 Quais de la marina de Lac-Mégantic
8.3 Demande d’autorisation de passage – Tour CIBC Charles-Bruneau
8.4 Conseil Sport Loisir de l’Estrie – Accompagnement des personnes handicapées en camp de jour – Programme de soutien financier 2023
8.5 Le Grand tour du lac Mégantic
8.6 Polyvalente Montignac – Triathlon scolaire du Granit
8.7 Adoption du Règlement no 2023-09 concernant les campeurs et visiteurs de la Station touristique Baie-des-Sables « visualiser le Règlement »
8.8 Autorisation de passage – Canada Man/Woman
8.9 Appui financier – Projet d’embellissement du parc-école Sacré-Coeur
9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Convention de subvention – Commission permanente de Coopération Franco-Québécoise
10. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
10.1 Service d’inspection municipal en bâtiment et en environnement – MRC du Granit
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3690, rue Papineau (Ville de Lac-Mégantic)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 460 589 du cadastre du Québec (La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.)
11. DOCUMENTS REÇUS
12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
13. PÉRIODE DE QUESTIONS
14. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez noter qu’une séance d’information se tiendra mardi le 16 mai à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la présentation par l’architecte du projet de La Capitainerie.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.