Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 19 septembre 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Abolition et création de postes
3.3 Adoption de la Politique-cadre sur la gouvernance
3.4 Adoption de la Politique de confidentialité
3.5 Nomination des membres du Comité sur l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels
3.6 Vente du lot 6 528 269 du cadastre du Québec (terrain résiduel Centre Récréatif)
3.7 Acte d’échange – Renonciation au droit de reprise des coéchangistes
3.8 Subvention – Centre d’études collégiales Lac-Mégantic
4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Appel d’offres 2023-08 – Réparations et mise à niveau de l’ascenseur de l’hôtel de ville
4.2 Appel d’offres 2023-24 – Fourniture et transport de déglaçant
4.3 Électromécanicien – embauche
5. ENVIRONNEMENT
5.1 Appel d’offres 2023-22 – Installation de bornes de recharge au Centre sportif de Lac-Mégantic
5.2 CapÉnergie – Mission en France
6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Demande d’aide financière pour la formation des pompiers
7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Dépôt du projet « patinoire extérieure » au Fonds régions et ruralité – Volet 2 – Enveloppe A – MRC du Granit
7.2 Appel d’offres 2023-23 – Fourniture, livraison et installation d’un système de bandes de patinoire extérieure
7.3 Événement – Groupe Permis Plus inc.
7.4 Protocole d’entente – Le Club de hockey sénior de Lac-Mégantic (Le Sauro)
7.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Comité de mise en valeur du bâtiment patrimonial
7.6 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Événements sportifs région de Lac-Mégantic
8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8.1 Comité exploration bâtiments (CEB)
8.2 Appui financier – Le Chevalier – Bonification énergétique du bâtiment
8.3 Programme Rénovation Québec – Place du Lac
9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4236, rue Laval (Mme Nicole Grenier)
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3121, rue Laval (Mme Karine Veilleux)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4982, rue Champlain (C.H.I.C. du Granit)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5105, boulevard des Vétérans (M. Patrice Laframboise)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3560, rue Laval (Carrefour Lac-Mégantic)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6375, rue Salaberry (M. Jean-François Drouin)
9.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 435 620 du cadastre du Québec situé sur la rue D’Orsonnens (Mme Annie Rodrigue et M. Marc Bélanger)
9.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-17 modifiant le Règlement no 1700 concernant la gestion durable des eaux et les raccordements aux services municipaux « visualiser le Règlement »
9.9 Avis de motion – Règlement no 2023-18 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant les accès véhiculaires et entrée charretière
9.10 Adoption du projet de Règlement no 2023-18 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant les accès véhiculaires et entrée charretière « visualiser le Règlement »
9.11 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-16 modifiant le Règlement no 1822 instaurant le Programme Rénovation Québec « visualiser le Règlement »
9.12 Entente promoteur Pignons-sur-lac inc.
10. DOCUMENTS REÇUS
10.1 Documents reçus
11. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12. PÉRIODE DE QUESTIONS
13. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 19 septembre à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur les différents projets en cours de réalisation et les priorités de l’automne 2023.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.