Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 17 octobre 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Assemblée publique de consultation au sujet du projet de Règlement no 2023-18 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant les accès véhiculaires et entrées charretières

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Renouvellement de l’entente triennale de cotisations – Route des Sommets 2024-2026
3.3 Résolution de concordance et de courte échéance relativement à un emprunt par obligations au montant de 9 275 000 $ qui sera réalisé le 30 octobre 2023
3.4 Adoption du Règlement no 2023-20 modifiant le Règlement no 1442 décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centres d’urgences 9-1-1 « Visualiser le Règlement »
3.5 Présentation et adoption du budget révisé de l’Office municipal d’habitation du Granit pour l’année 2023
3.6 Liste des personnes engagées
3.7 Nomination de maires suppléants

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Acceptation du décompte progressif no 11 et libération de retenues – travaux de reconstruction de la rue Laval, entre les intersections des rues Victoria et Sévigny – Lafontaine & Fils inc.
4.2 Création et embauche – Surintendant des bâtiments
4.3 Mandat – Mire Architecture inc.

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Participation aux services de la MRC du Granit en soutien aux municipalités dans l’accomplissement des tâches dont elles sont responsables au Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH)

6. SÉCURITÉ INCENDIE

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Protocoles d’entente – Centre sportif Mégantic
7.2 Événement organisé par l’Ensoleillée
7.3 Entente triennale avec le ministère de la Culture et des Communications pour le financement du volet culturel
7.4 Adoption du Plan directeur 2023-2033 de la Station touristique Baie-des-Sables
7.5 Service récréatif, de la culture et de la vie active – Chef de division – Sports et loisirs

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8.1 Acte de vente – Lot 5 788 984 du cadastre du Québec – 5495, rue Papineau
8.2 Actes de vente, bail et convention d’indemnité – voie de contournement ferroviaire

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Adoption du Règlement no 2023-16 modifiant le Règlement no 1822 instaurant le Programme Rénovation Québec « Visualiser le Règlement »
9.2 Adoption du Règlement no 2023-17 modifiant le Règlement no 1700 concernant la gestion durable des eaux et les raccordements aux services municipaux « Visualiser le Règlement »
9.3 Adoption du Règlement no 2023-18 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant les accès véhiculaires et entrées charretières « Visualiser le Règlement »
9.4 Adoption du Règlement no 2023-19 portant sur l’occupation du domaine public « Visualiser le Règlement »
9.5 La Capitainerie du Lac-Mégantic inc. – Offres de services – Plans et devis des espaces publics extérieurs
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 460 589 du cadastre du Québec (La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.)
9.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3930, de la rue du Québec-Central (M. Frédéric Proteau)
9.8 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4947, boulevard des Vétérans (M. Dave Martin)

10. DOCUMENTS REÇUS

11. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

12.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

13.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 17 octobre à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur le Plan directeur de la Station touristique Baie-des-Sables. 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

  Pour consulter l’original…

2023-10-13T14:36:03-04:0013 octobre 2023|Actualité|
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