Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 novembre 2023 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville
Ordre du jour
1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour
2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux
3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Vente du lot 3 109 499 du cadastre du Québec situé sur la rue Laval
3.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2023-21 modifiant le Règlement no 1834 sur la gestion contractuelle « Visualisation du Règlement »
3.4 Procédures d’enregistrement – Acte de vente avec La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.
3.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Fondation du CSSS du Granit
3.6 Transactions – Société de l’assurance automobile du Québec
3.7 Déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil
3.8 Comités de la MRC du Granit – nominations
3.9 Mandat – Firme Cyber3D
3.10 Présentation et approbation du rapport financier intérimaire au 30 septembre 2023
4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Libération partielle de la retenue et décompte progressif no 4 – Lafontaine & Fils inc. – Travaux de construction d’un ouvrage de gestion des eaux pluviales du Quartier du Versant
4.2 Libération partielle de la retenue et décompte progressif non 5 – Harca Excavation – Appel d’offres 2023-11 – Quartier Horizon-sur-le-Lac – rues de l’Harmonie et de l’Horizon
4.3 Travaux aux infrastructures municipales – prolongement du réseau sanitaire
4.4 Demande de prix – Achat d’un nouveau tracteur
5. ENVIRONNEMENT
5.1 Structure organisationnelle – Service en environnement et Service des infrastructures urbaines
5.2 Offres de services – Conception et présentation d’un événement en transition énergétique
6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Appui à la MRC du Granit – Financement relativement aux appels de centres secondaires 9-1-1 – Incendie
6.2 Appui à la MRC du Granit – Couverture cellulaire et exigences quant à la modernisation du système 9-1-1
7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Engagement d’une chargée de projet – Mandat pour la réalisation d’outils pédagogiques et jumelage avec le Grand Nord
7.2 Offre de services – Un musée dans votre entrée
7.3 Train des Fêtes du Canadien Pacifique Kansas City Limited
7.4 Parade de Noël
7.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Intro-Travail et Carrefour Jeunesse Emploi du Granit
7.6 La Guignolée – Centre d’action bénévole du Granit
7.7 Convention de prêt – Installation et entretien
7.8 Levée du drapeau pour la Grande semaine des tout-petits
7.9 Programme de relance en loisir et sport de l’Estrie – Conseil Sport Loisir de l’Estrie
7.10 Appel d’offres sur invitation 2023-29 – Réalisation d’un plan marketing et d’une image de marque touristique pour la Ville de Lac-Mégantic
8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8.1 Place de l’Industrie Lac-Mégantic inc. – Nomination au conseil d’administration
9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Nomination au Comité consultatif d’urbanisme
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6597, de la rue Salaberry (Mme Marthe Audet)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4838-4842, de la rue Laval (Mme Martine Gagnon)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5093, de la rue Kelly (M. Félix Lavallée)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5495, de la rue Papineau (Mme Renée Therrien)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 435 619 du cadastre du Québec situé sur la rue D’Orsonnens (M. Mario Couture)
9.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 435 620 du cadastre du Québec situé sur la rue D’Orsonnens (Mme Annie Rodrigue et M. Marc Bélanger)
10. DOCUMENTS REÇUS
11. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
11.1 Condoléances – Décès de M. André Roy
12. PÉRIODE DE QUESTIONS
13. CLÔTURE DE LA SÉANCE
Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 17 octobre à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur les 10 ans du Centre sportif Mégantic et les ententes municipales.
Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.