Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 20 février 2024 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Acte de vente – Condos commerciaux
3.3 Résolution concernant la reconduction de la division du territoire de la Ville de Lac-Mégantic en districts électoraux
3.4 Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2024
3.5 Assises annuelle 2024 de l’Union des Municipalités du Québec
3.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-06 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2024 « Visualiser le Règlement »
3.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-07 sur les immeubles industriels municipaux pour l’année 2024 « Visualiser le Règlement »
3.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-08 modifiant le Règlement no 2024-24 concernant la tarification municipale « Visualiser le Règlement »
3.9 Adoption du budget de l’Office municipale d’habitation du Granit pour l’année 2024
3.10 Dépenses contractuelles
3.11 Subvention – SADC de la Région de Mégantic – Défi OSEntreprendre
3.12 Polyvalente Montignac
3.13 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Maison de la Famille du Granit
3.14 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association Chasse et Pêche de Lac-Mégantic inc.
3.15 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association Les Voix Liées de Lac-Mégantic
3.16 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Points jeunesse du Granit
3.17 Excédent de fonctionnement accumulé – Affectation
3.18 Politique de pérennité des programmes d’aide financière pour le centre-ville historique et le parc industriel – affectation de l’excédent de fonctionnement
3.19 Avis de motion – Règlement no 2024-10 modifiant le Règlement no 1093 relatif au traitement des membres du conseil
3.20 Adoption du projet de Règlement no 2024-10 modifiant le Règlement no 1093 relatif au traitement des membres du conseil « Visualiser le Règlement »

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable pour l’ajout de feux de circulation à l’intersection des rues Agnès et de l’Harmonie

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Acceptation du décompte progressif no 11 et libération de la retenue finale – Reconversion de l’ancienne scierie
5.2 Appel d’offres 2023-16 – Services professionnels – Révision du plan directeur réseau sanitaire
5.3 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-09 modifiant le Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « Visualiser le Règlement »
5.4 Audit quinquennal d’une installation de production d’eau potable
5.5 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – nomination d’un membre
5.6 Commission de l’Innovation et de la Transition écologique – subvention
5.7 Programme Accélérer la transition climatique locale

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Plan de mise en œuvre Schéma couverture de risques année 3

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Résolution d’appui – Demande de subvention au Fonds de développement culturel de la MRC du Granit pour la restauration de l’orgue de l’église de la Paroisse Sainte-Agnès
7.2 Fonds de soutien infrastructures actives – Conseil Sport Loisir de l’Estrie
7.3 Subvention – Rang 1 – Direction culture
7.4 Entente de partenariat régional et de transformation numérique en tourisme 2022-2025 (RPRTNT 2022-2025)
7.5 Commission des arts, de la culture et du patrimoine – subvention et nomination d’un membre

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Avis de motion – Règlement no 2024-01 modifiant le Plan d’urbanisme n1323 concernant la bonification règlementaire 2024
9.2 Adoption du projet de Règlement no 2024-01 modifiant le Plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.3 Avis de motion – Règlement no 2024-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2024
9.4 Adoption du premier projet de Règlement no 2024-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.5 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-03 modifiant le Règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 concernant la bonification règlementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.6 Avis de motion – Règlement no 2024-04 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) concernant la bonification règlementaire 2024
9.7 Adoption du premier projet de Règlement no 2024-04 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) concernant la bonification règlementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-05 établissant un programme de revitalisation pour l’année 2024 « Visualiser le Règlement »
9.9 Participation au Programme Rénovation Québec (PRQ) – La Rénovation résidentielle (volet II-1) – La Construction résidentielle (volet II-2)
9.10 Établissement d’une servitude de passage
9.11 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 460 589 du cadastre du Québec (La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.)
9.12 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5600 de la rue Papineau (Mme Véronique Carrier)
9.13 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4324 de la rue Laval (Mme Molly Côté)
9.14 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3562 de la rue Laval (Société québécoise des infrastructures)
9.15 Dépôt d’une demande au Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier par la Ville de Lac-Mégantic

10. DOCUMENTS REÇUS
10.1 Documents reçus

11. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

12.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

13.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance extraordinaire se tiendra mardi le 20 février à 18h30 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur le budget 2024. 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

  Pour consulter l’original…

2024-02-21T09:02:11-05:0016 février 2024|Actualité|
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