Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 19 mars 2024 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux
2.2 Dérogation mineure – Lots 5 920 875 et 5 920 876 du cadastre du Québec (intersection des rues Thibodeau et Durand)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Mandat à l’Union des Municipalités du Québec – Regroupement d’achat en commun – Assurances responsabilité pour les parcs de rouli-roulant, pistes de BMX et aménagements semblables 2024-2029
3.3 Regroupement de l’Office d’habitation des Appalaches, de l’Office municipal d’habitation du Granit, de l’Office d’habitation du Sud de la Chaudière, de l’Office municipal d’habitation du Sud de Lotbinière, de l’Office municipal d’habitation du Nord de Lotbinière et de l’Office régional d’habitation de la Nouvelle-Beauce
3.4 82E Congrès annuel de la Fédération Québécoise des Municipalités
3.5 Transaction et reçu-quittance – Bris des jets de la piscine
3.6 Demande de permis de réunion – Régie des alcools, des courses et des jeux
3.7 Cartes LM – Société des alcools du Québec
3.8 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-12 modifiant le Règlement no 2024-06 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2024 « Visualiser le Règlement »
3.9 Liste de personnes endettées envers la municipalité
3.10 Vente d’immeubles pour non-paiement de taxes

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Appel d’offres 2024-05 – Abat poussière
4.2 Offre de services – Services techniques LV inc.

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-11 modifiant le Règlement no 1700 concernant la gestion durable des eaux et les raccordements aux services municipaux « Visualiser le Règlement »
5.2 Adoption du Règlement no 2024-09 modifiant le Règlement no 2022-03 relativement à l’utilisation des stations de lavage et des barrières levantes « Visualisation du Règlement »

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Réparation des flotteurs du bateau de sauvetage B-13

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Triathlon Canada Man/Woman
7.2 Fête nationale du Québec – 23 juin 2024
7.3 Éclipse solaire totale – 8 avril 2024
7.4 Tour de Beauce 2024
7.5 Ententes intermunicipales relatives au Centre sportif Mégantic et à la Station touristique hivernale
7.6 Plan marketing et image de marque touristique – ZA Communication d’influence inc.

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8.1 Expérience Affaires Mégantic (Centre des congrès unifiés)
8.2 Expérience Affaires Mégantic (Centre des congrès unifiés) – nominations

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Programme d’aide financière pour l’installation de gicleurs dans les résidences privées pour aînés – ministère de la Santé et des Services sociaux
9.2 Adoption du second projet de Règlement no 2024-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification réglementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.3 Programme de subvention pour le centre-ville historique – Conseil Sainte-Agnès #2043 des Chevaliers de Colomb
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4797-4799 de la rue Laval (M. Roger Tremblay)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6988 de la rue Salaberry (Airconfort Dodier inc.)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lots 5 920 875 à 5 920 878 du cadastre du Québec (9482-6294 Québec inc.)

10. SUBVENTIONS
10.1 Subvention – Centre de formation professionnelle Le Granit
10.2 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – CPA Les Lames Argentées
10.3 Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.

11. DOCUMENT REÇUS
11.1 Documents reçus

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Condoléances – Décès de Mme Gisèle Cloutier

13.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

14.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance extraordinaire se tiendra mardi le 19 mars à 18h30 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la bonification réglementaire 2024.

 Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

  Pour consulter l’original…

2024-03-15T14:43:51-04:0015 mars 2024|Actualité|
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