Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 16 avril 2024 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation de procès-verbaux
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 109 057 du cadastre du Québec (3742-3752, rue Jolliet)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-15 modifiant le Règlement no 1834 sur la gestion contractuelle « Visualiser le Règlement »
3.3 Demande de prix 2024-03 – Vêtements de travail
3.4 Adoption du Règlement no 2024-10 modifiant le Règlement no 1093 sur le traitement des membres du conseil « Visualiser le Règlement »
3.5 Adoption du Règlement no 2024-12 modifiant le Règlement no 2024-06 décrétant les diverses taxes, impositions et compensations pour l’exercice financier 2024 « Visualiser le Règlement »
3.6 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-13 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 159 600 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
3.7 Transaction et quittance
3.8 Liste des personnes engagées

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Appel d’offres 2024-05 – Abat poussière
4.2 Appel d’offres 2024-09 – Nettoyage de conduites d’égouts et de puisards et inspection caméra

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Projet d’implantation de bornes de recharges électriques dans le stationnement de l’hôtel de ville et près de la Capitainerie
5.2 Achat de conteneurs
5.3 Appel d’offres 2024-02 – Collecte et transport des matières résiduelles
5.4 Appui à la démarche du COBARIC quant aux travaux prévus à proximité de la rivière Chaudière
5.5 Adoption du Règlement no 2024-11 modifiant le Règlement no 1700 concernant la gestion durable des eaux et les raccordements aux services municipaux « Visualiser le Règlement »
5.6 Adoption du Plan de transition énergétique 2024-2030
5.7 Semaine de la transition énergétique du 29 avril au 5 mai 2024
5.8 Semaine de la transition énergétique – Midi-conférence avec le ministre Pierre Fitzgibbon et Forum municipal Énergie et Environnement
5.9 Apport financier supplémentaire aux stations de lavage du lac Mégantic et du lac des Araignées

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Embauche d’une pompière volontaire

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Service récréatif, de la culture et de la vie active – Acquisitions
7.2 Polyvalente Montignac – Triathlon scolaire du Granit
7.3 Grande journées des petits entrepreneurs – 3e édition
7.4 Centre des Femmes – Yoga

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Mandat – Mire Architecture inc.
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4999 de la rue Milette (M. Claude Grenier)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3875 de la rue Villeneuve (M. Mathieu Deslongchamps Allard)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4612 de la rue Laval (M. Pascal Cloutier)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5060 de la rue Papineau (M. François Couture)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5540 de la rue Papineau (Mme Nancy Quirion)
9.7 Adoption du Règlement no 2024-01 modifiant le Plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification réglementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.8 Adoption du Règlement no 2024-02 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification réglementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.9 Adoption du Règlement no 2024-03 modifiant le Règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 concernant la bonification réglementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.10 Adoption du Règlement no 2024-04 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) concernant la bonification réglementaire 2024 « Visualiser le Règlement »
9.11 Exemption de cases de stationnement – Lot 6 460 589 du cadastre du Québec (La Capitainerie du Lac-Mégantic inc.)

10. SUBVENTIONS
10.1 Subvention – Club Lions de Lac-Mégantic

11. DOCUMENTS REÇUS
11.1 Documents reçus

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Quatre équipes du Sauro rayonnent aux championnats interrégionnaux

13.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

14.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 16 avril à 18h30 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur une présentation des nouveautés touristiques : la nouvelle image de marque touristique et le réaménagement de la gare patrimoniale. Découvrez les nouveautés pour la période estivale ! 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

Pour consulter l’original…

2024-04-26T08:54:35-04:0012 avril 2024|Actualité|
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