Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 21 mai 2024 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-16 modifiant le Règlement no 1633 constituant la Commission de la Famille et des Aînés « Visualiser le Règlement »
3.3 Commission de la Famille et des Aînés – nomination des membres
3.4 Adjoint de la direction générale et de la mairie – nomination
3.5 Politique de pérennité des programmes d’aide financière pour le centre-ville historique et le parc industriel – Affectation de l’excédent de fonctionnement non affecté de la municipalité de fonctionnement
3.6  Réseau internet – Fibre optique
3.7 Avis de motion, présentation et dépôt – Règlement no 2024-17 modifiant le Règlement no 2021-16 établissant un programme de subventions pour les artistes professionnels « Visualiser le Règlement »
3.8 Appel d’offres 2024-15 – Produits souvenirs pour la boutique de la Gare patrimoniale
3.9 Adoption du Règlement no 2024-13 décrétant des dépenses en immobilisations et un emprunt de 2 159 600 $ à cette fin « Visualiser le Règlement »
3.10 Adoption du Règlement no 2024-15 modifiant le Règlement no 1834 sur la gestion contractuelle « Visualiser le Règlement »

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Appel d’offres 2024-10 – Réhabilitation de la dalle de béton de l’ancienne scierie
4.2 Libération partielle de la retenue et décomptes progressifs nos 5 et 6 – Construction R. Bélanger inc. – rénovations et mise à niveau de l’ascenseur de l’hôtel de ville
4.3 Appel d’offres 2024-16 – Marquage sur la chaussée
4.4 Travaux de réhabilitation de conduites d’égouts – intersection des rues Frontenac et Québec-Central
4.5 Acquisition de mobilier urbain sur la Promenade Papineau

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Appel d’offres 2024-04 – Collecte, transport et disposition des boues
5.2 Traitement des ormes
5.3 Travaux à l’Écocentre
5.4 Droit de visite des employés de la MRC du Granit attitrés à la gestion des milieux humides et hydriques et désignation du personnel municipal aux fins d’application de la politique de gestion des cours d’eau et des règlements régionaux
5.5 Achat d’un compresseur Hibon à l’Usine d’épuration

6. SÉCURITÉ INCENDIE
6.1 Embauche d’un pompier volontaire

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Rang 1 – Direction culture – Festival Colline
7.2 Événement – Groupe Permis Plus inc.
7.3 Événement organisé par Plaisir sans faim
7.4 Réaménagement du terrain de soccer de l’OTJ
7.5 Grande fête familiale – 5460 de la rue Frontenac
7.6 Remplacement d’un compresseur de réfrigération au Centre sportif Mégantic
7.7 Conseil Sport Loisir de l’Estrie – Accompagnement des personnes handicapées en camp de jour – programme de soutien financier 2024
7.8 Autorisation – L’Étalage du savoir-faire
7.9 Centre sportif Mégantic – Entente administrative favorisant l’accès aux citoyens des municipalités non-partenaires

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3750 de la rue du Québec-Central (M. François Poulin)
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3496 de la rue Milette (Mme Luce Gilbert)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6259-6263 de la rue Salaberry (M. Maxime Roy)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3139-3145 de la rue Laval (M. Keven Ross)
9.5 Vente d’une partie du lot 6 506 658 du cadastre du Québec- rue Baie-des-Sables
9.6 Programme de subvention pour le centre-ville – 9347-3254 Québec inc. (M. Yvan Roy)
9.7 Programme de subvention pour le parc industriel – 9185-1907 Québec inc. (Monuments Gagnon)
9.8 Programme de subvention pour le parc industriel – Coffrages A. Giroux inc.

10. SUBVENTIONS
10.1 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association de baseball mineur de Lac-Mégantic
10.2 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Association L’Érable et le Chêne
10.3 Subvention- Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Club photo Région Mégantic
10.4 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Comité de mise en valeur du bâtiment patrimonial
10.5 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – Intro-Travail Carrefour Jeunesse-Emploi du Granit
10.6 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes – L’Ensoleillée
10.7 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes et autorisation – Gran Fondo Lac-Mégantic
10.8 Subvention – Politique de soutien aux projets collectifs, événements et activités citoyennes et autorisation – Grand Tour du lac Mégantic

11. DOCUMENTS REÇUS
11.1 Documents reçus

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 Prix Hommage Bénévolat – Québec – M. Jean Girard honoré
12.2 Remerciements – Départ à la retraite – M. Claude Draper
12.3 Condoléances – Décès de M. Fernand Fillion

13.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

14.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 21 mai à 18h30 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur la Médiathèque Nelly-Arcan; 10 ans au cœur de la communauté. 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

Pour consulter l’original…

2024-05-17T15:03:37-04:0017 mai 2024|Actualité|
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