Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 18 juin 2024 à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Dérogation mineure – Lot 3 108 025 du cadastre du Québec (4934-4938, rue Dollard)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Signature de quittances
3.3 Mandat – Firme PME Partenaires
3.4 Emblème arboricole – Lilas Japonais
3.5 Réalisation complète de l’objet des règlements d’emprunts
3.6 Utilisation de soldes disponibles sur règlements d’emprunts fermés
3.7 Appel d’offres 2024-19 – Carburant en vrac
3.8 Appel d’offres 2021-29 – Acquisition de boissons gazeuses et autres boissons et proposition de partenariat – prolongation de contrat
3.9 Procédures d’enregistrement – Règlement no 2024-13
3.10 Adoption du Règlement no 2024-16 modifiant le Règlement no 1633 constituant la Commission de la Famille et des Aînés « Visualisation du Règlement »
3.11 Adoption du Règlement no 2024-17 modifiant le Règlement no 2021-16 établissant un programme de subventions pour les artistes professionnels « Visualisation du Règlement »
3.12 Nomination d’un représentant culturel pour chacune des municipalités du territoire

4. INFRASTRUCTURES URBAINES
4.1 Appel d’offres 2024-17 – Travaux d’installation des clôtures et filets du terrain de baseball
4.2 Demande de prix 2024-13 – Contrôle de la qualité des matériaux – chantiers 2024

5. ENVIRONNEMENT
5.1 Gestion et mise en œuvre du Programme de surveillance des puits d’eau potable

6. SÉCURITÉ INCENDIE

7. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1 Festival Sandy Bay de Mégantic – Vanlife
7.2 Journée de la diversité culturelle
7.3 Équipe de proximité – animation estivale
7.4 Vente trottoir annuelle – Promenade Papineau
7.5 Équipements – Station touristique Baie-des-Sables

8. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
8.1 Bureau de coordination en développement économique – Coordonnateur en bâtiments écoénergétiques – embauche

9. URBANISME ET DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE
9.1 Programme d’habitation abordable Québec – Habitation adaptée et supervisée Mégantic
9.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6221 de la rue Salaberry (M. Stéphane Lavallée)
9.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3791 de la rue Villeneuve (Mme Julie Compagna)
9.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3145 de la rue Laval (M. Keven Ross)
9.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4923 de la rue Laval (M. Samuel Meunier)
9.6 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3500 de la rue Laval (Mme Laurianne Desmarais)
9.7 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3630 de la rue de Carillon (Mme Marie-Christine Picard)
9.8 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 4540 de la rue Laval (M. Benoit Morin)
9.9 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Lot 6 435 618 du cadastre du Québec situé sur la rue D’Orsonnens (M. Jérôme Poulin)

10. SUBVENTIONS

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES
12.1 World Robotic Olympiad (WRO)
12.2 Félicitations – Mme Marie-Eva Fournier – remise de prix
12.3 Remerciements – Départ à la retraite – Mme Sylvie Charrier
12.4 Remerciements – Départ à la retraite – Mme Danielle Bouffard

13.  PÉRIODE DE QUESTIONS 

14.  CLÔTURE DE LA SÉANCE
 

Veuillez prendre note qu’une séance d’information se tiendra mardi le 18 juin à 18h45 à la salle du conseil municipal et qu’elle portera sur les projets estivaux. 

Cette séance sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site internet dès le lendemain.

Pour consulter l’original…

2024-06-14T14:06:42-04:0014 juin 2024|Actualité|
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