Séance du conseil municipal – Ordre du jour

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Séance du conseil municipal – Ordre du jour

Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 14 juillet 2020, à 19h30 à la salle J-Armand-Drouin de l’hôtel de ville

Ordre du jour

1. OUVERTURE ET ADOPTION
1.1 Ouverture de la séance
1.2 Adoption de l’ordre du jour

2. PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1 Approbation d’un procès-verbal
2.2 Présentation et approbation des états financiers pour l’année 2019
2.3 Dérogation mineure – Lot 3 107 739 du cadastre du Québec (3520, rue Lemieux)

3. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
3.1 Approbation des comptes et des salaires
3.2 Mandat au cabinet DHC Avocats
3.3 Rapport du trésorier sur les activités électorales pour l’année 2019
3.4 Rapport de la mairesse concernant les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe
3.5 Adoption du Règlement no 2020-08 modifiant le Règlement no 1832 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
3.6 Entente intermunicipale concernant la gestion et les opérations de l’Alliance du corridor ferroviaire Estrie-Montérégie (ACFEM)
3.7 Commis-comptable – Engagement

4. TRAVAUX PUBLICS
4.1 Réparation des cases de stationnement de la MRC en gravier et en gazon
4.2 Demande de prix – remplacement du véhicule aux Services techniques
4.3 Programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) – Réfection des rues et infrastructures municipales
4.4 Appel d’offres 2020-01 – Réfection de la rue Champlain – travaux d’infrastructures de rues, aqueduc et égouts

5. ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.1 Acceptation du décompte final et libération de la retenue contractuelle – Pro Énergie Tech inc. – Amélioration Promenade Papineau

6. ENVIRONNEMENT

7. SÉCURITÉ INCENDIE
7.1 Construction d’une nouvelle caserne incendie – Acquisition de terrain

8. LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
8.1 Autorisation – événement culturel

9. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.1 Appel d’offres 2020-24 – rue Piétonnière (phase II)

10. URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.1 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3656, rue de Carillon (Mme Marie-Christine Picard)
10.2 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6361, rue Salaberry (Mme Joe Cooper)
10.3 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 6373-6375, rue Salaberry (M. Jean-François Drouin)
10.4 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 5530, rue Papineau (Mme Justine Therrien)
10.5 Plan d’implantation et d’intégration architecturale – Construction d’un abri multifonctionnel au parc de la Gare
10.6 Entente promoteur Horizon sur le Lac
10.7 Avis de motion – Règlement no 2020-14 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2020
10.8 Adoption du projet de Règlement no 2020-14 modifiant le plan d’urbanisme no 1323 concernant la bonification règlementaire 2020
10.9 Avis de motion – Règlement no 2020-15 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2020
10.10 Adoption du premier projet de Règlement no 2020-15 modifiant le Règlement de zonage no 1324 concernant la bonification règlementaire 2020
10.11 Avis de motion – Règlement no 2020-16 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) concernant la bonification règlementaire 2020
10.12 Adoption du projet de Règlement no 2020-16 modifiant le Règlement no 1410 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A.) concernant la bonification règlementaire 2020

11. DOCUMENTS REÇUS

12. FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTS ET CONDOLÉANCES

13. PÉRIODE DE QUESTIONS

14. CLÔTURE DE LA SÉANCE

La séance du conseil se tiendra devant public tout en respectant les mesures sanitaires recommandées par le gouvernement du Québec.

Un maximum de 50 personnes sera admis.

De plus, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville et disponible sur le site Internet dès le lendemain. 

TOUS SONT CONVIÉS À UNE RENCONTRE D’INFORMATION QUI SERA DIFFUSÉE EN DIRECT SUR LA PAGE FACEBOOK DÈS 18H45. CETTE SÉANCE PORTERA SUR LE PAVILLON DU MICRORÉSEAU.

Pour consulter l’original …

2020-07-10T12:32:54-04:0010 juillet 2020|Actualité|
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