Séance ordinaire du conseil municipal tenue le mardi 19 janvier 2016 à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin à l’hôtel de ville.

ORDRE DU JOUR

1.      OUVERTURE ET ADOPTION
1.1     Ouverture de la séance
1.2     Adoption de l’ordre du jour
2.      PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1     Approbation d’un procès-verbal
3.      TRAVAUX PUBLICS
3.1     Subvention pour l’amélioration du réseau routier
3.2     Acceptation des décomptes progressifs nos. 1 et 2 – Sintra inc. – Travaux de pavage rue Victoria
3.3     Plan d’intervention des infrastructures municipales
4.      ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.      ENVIRONNEMENT
6.      SÉCURITÉ INCENDIE
7.      LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1     Service d’animation estivale plus – Adhésion
8.      DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.      URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
9.1     Avis de motion – Règlement no 1719 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme
9.2     Adoption du premier projet de Règlement no 1719 modifiant le règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme
9.3     Avis de motion – Règlement no 1730 modifiant le règlement de lotissement no 1325 relativement à la dimension minimale d’une rue en impasse
9.4     Adoption du projet de Règlement no 1730 modifiant le règlement de lotissement no 1325 relativement à la dimension minimale d’une rue en impasse
9.5     Adoption du Règlement no 1729 modifiant le règlement de gestion des permis et des certificats no 1327 relativement à la tarification des permis de construction
9.6     Installation d’enseignes temporaires
9.7     Plan d’implantation et d’intégration architecturale – 3185, rue Laval
10.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1   Approbation des comptes et des salaires
10.2   Mégantuque – Demandes 2016
10.3   Fête Nationale du Québec – Demandes 2016
10.4   Traversée internationale – Demandes 2016
10.5   Dépenses contractuelles
10.6   Bâtiments commerciaux – Actes de vente et acte de servitude – Mandats
10.7   Désignation d’une fourrière en vertu du Code de la sécurité routière
10.8   Lettre de réservation – Doris Roy
10.9   Subvention – Commerce Lac-Mégantic inc.
10.10 Subvention – Commission des arts, de la culture et du patrimoine
10.11 Subvention – Comité intergénération du Granit
10.12 Subvention – Médiathèque municipale Nelly-Arcan
10.13 Excédent de fonctionnement accumulé – Affectation
10.14 Adoption du Règlement no 1724 concernant la tarification municipale, pour les biens, activités et services
10.15 Mandats – Me Gloriane Blais – Sade Canada inc.
10.16 Financement au Fonds de roulement
10.17 Avis de motion – Règlement no 1731 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
10.18 Avis de motion – Règlement no 1732 modifiant le Règlement no 1093 relatif au traitement des membres du conseil municipal
10.19 Avis de motion – Règlement no 1734 modifiant le Règlement no 1269 pour déterminer les jours et heures des séances du conseil, l’endroit, et régissant la période de questions aux assemblées du conseil
10.20 Mandats – Me Gloriane Blais – Groupe Hexagone inc.
11.     CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1   Réception définitive des travaux – Excavation Lafontaine inc. – Démolition des bâtiments – Blocs 2 et 3
11.2   Réception définitive des travaux – Consortium Valusol inc. et Cap Excavation inc. – Démolition des bâtiments – Bloc 1
11.3   Acceptation du décompte progressif no 5 – Lafontaine & Fils inc. – Réparation du quai et de la marina
11.4   Acceptation du décompte progressif no 7 (Final) – Les Services EXP inc. – Contrôle de la qualité des matériaux – Reconstruction des rues Lévis et Salaberry
11.5   Acceptation du décompte progressif no 4 – AÉCOM – Étude de faisabilité – Réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic
11.6   Avis de motion – Règlement no 1733 modifiant le Règlement no 1718 afin d’augmenter les sommes nécessaires pour la réfection des infrastructures dans la zone sinistrée pour l’année 2016
11.7   Acceptation du décompte progressif no 11, réception définitive des travaux et annulation du paiement du décompte progressif no 6 – Sintra inc. – Réfection du boulevard des Vétérans, phase I (2014-20)
12.-   DOCUMENTS REÇUS
12.1   Documents reçus
13.-   FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTs ET CONDOLÉANCES
13.1   Condoléances – Décès de M. Camillien Fillion
13.2   Condoléances – Décès de M. Jean-Paul L’Allier
14.-   Période de questions
15.-   Clôture de la séance
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