Séance ordinaire du conseil tenue le mardi 2 février 2016 à 19 h 30 à la salle J-Armand-Drouin à l’hôtel de ville.

Ordre du jour

1.      OUVERTURE ET ADOPTION
1.1     Ouverture de la séance
1.2     Adoption de l’ordre du jour
2.      PROCÈS-VERBAUX ET AUTRES
2.1     Approbation d’un procès-verbal
2.2     Assemblée publique de consultation au sujet du projet de Règlement no 1719 modifiant le Règlement de zonage no 1324 relativement à la bonification des règlements d’urbanisme
2.3     Assemblée publique de consultation au sujet du projet de Règlement no 1730 modifiant le règlement de lotissement no 1325 relativement à la dimension minimale d’une rue en impasse
2.4     Dérogation mineure – Lot 3 107 945 du cadastre du Québec (3435-3439, rue Milette)
3.      TRAVAUX PUBLICS
4.      ENTRETIEN DES BÂTIMENTS ET INFRASTRUCTURES
5.      ENVIRONNEMENT
6.      SÉCURITÉ INCENDIE
7.      LOISIRS-CULTURE ET ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
7.1     Le Grand Tour du lac Mégantic
8.      DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
9.      URBANISME, DÉVELOPPEMENT DOMICILIAIRE ET FAMILLE
10.    ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
10.1   Approbation des comptes et des salaires
10.2   Adoption du projet de Règlement no 1731 établissant un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux de la Ville de Lac-Mégantic
10.3   Adoption du projet de Règlement no 1732 modifiant le Règlement no 1093 relatif au traitement des membres du conseil municipal
10.4   Adoption du Règlement no 1734 modifiant le Règlement no 1269 pour déterminer les jours et heures des séances du conseil, l’endroit, et régissant la période de questions aux assemblées du conseil
10.5   Adhésion au Service PerLE du portail gouvernemental de services – ministère de l’Emploi et de la Solidarité Sociale
10.6   Résolution d’appui – Projet Train Océan 150
10.7   Municipalité Amie des Enfants
10.8   Subvention – Intro-Travail et Carrefour jeunesse-emploi du Granit
10.9   Subventions
10.10 Subvention – Place aux jeunes du Granit
10.11 Subvention – Association Érable et le Chêne Lac-Mégantic
10.12 Subvention – Ligue de soccer Richelieu Lac-Mégantic
10.13 Subvention – Société méganticoise d’horticulture et d’écologie
10.14 Subvention – Association du hockey mineur de Lac-Mégantic
10.15 Subvention – Points jeunesse du Granit
10.16 Emploi-Québec – Facturation en ligne
10.17 Avis de motion – Règlement no 1735 concernant la division de la municipalité en six districts électoraux
11.     CENTRE-VILLE DE LAC-MÉGANTIC
11.1   Certificat d’autorisation – Projet de réfection des rues du centre-ville
11.2   Adoption du Règlement no 1733 modifiant le Règlement no 1718 afin d’augmenter de 23 523 $ les sommes nécessaires pour la réfection des infrastructures dans la zone sinistrée pour l’année 2016
11.3   Bâtiments commerciaux – Actes de servitudes
11.4   Bâtiment « Le Frontenac » – 5200, rue Frontenac
11.5   MRC du Granit – Acte de servitude de non-construction
11.6   Procédures d’expropriations – Billots Sélect inc. et Roch Grenier
12.-   DOCUMENTS REÇUS
12.1   Documents reçus
13.-   FÉLICITATIONS, REMERCIEMENTs ET CONDOLÉANCES
14.-   PÉRIODE DE QUESTION
15.-   CLÔTURE DE LA SÉANCE
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